1996 qui comportait également une clause de non-concurrence ; qu'il a, par la suite, été salarié par d'autres sociétés, dont la société TLD, appartenant au même groupe que la société TTB, le groupe Andrimont

constitution de partie civile entre les mains du doyen des juges d'instruction de Paris des chefs d'établissement d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts contre Faust Y..., Michel A..., Andrian

montant total de 534 129,50 francs ; que, par ailleurs, il a effectué dans le cadre de la rénovation des deux logements en question le paiement pour un montant total de 77 720 francs à l'entreprise Andrin

Par lettres recommandées avec demande d'avis de réception des 30 mars et 28 avril 2000, les consorts [U] ont informé la SCI et la société Foncia Andrevon, syndic de la copropriété, de leur volonté d'user

second moyens du pourvoi principal de la société Bauters, le moyen unique du pourvoi provoqué de la société d'architecture Godefroid, les premier et second moyens du pourvoi incident de la société Andrivon

Sur le premier moyen : Attendu, selon les juges du fond, que par acte sous seing privé du 20 mars 1972, Leroy a promis de vendre à Andrivon un immeuble, lui appartenant ; que la faculté d'acheter était

Andrino par MM.

[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT

15 rue Louis Bréguet 72100 LE MANS Représentant : Me Jean-luc JACQUET (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Monsieur Joël Y... ... 72220 ST BIEZ EN BELIN Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

72013 LE MANS CEDEX 02 Représentant : Me Gildas BONRAISIN (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Madame Virginie X... ... 35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

joint les pourvois n° W 13-13.779 et H 13-14.203 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 mars 2007, l'association Union fédérale des consommateurs de l'Isère (l'UFC) a assigné la société Foncia Andrevon

Aux termes de ses dernières conclusions du 9 août 2022, l'appelante demande à la cour'd'infirmer l'ordonnance et de : - débouter la SARL Andrianne de toutes ses demandes - débouter la SARL Andrianne

Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00181 Monsieur Jean-Pierre X... ... 72650 LA MILESSE Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

Delmas ; - les observations de Me Andrivet, représentant Mme B présente qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/04319 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QYUH APPELANTE : Mme [C] [X] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie ANDRIVON

DECISION La société Andravin (SARL), sise à [Localité 5] et gérée par M.

[N] [R], salarié de la société Chaudronnerie Andrian a été licencié le 10 mars 2023, - ordonné l'inscription au passif de la société Chaudronnerie Andrian les sommes suivantes : 13 333,32 euros bruts

Sur le second moyen : Vu l'article L. 431-1 du Code du travail ; Attendu que pour reconnaître " l'unité économique et sociale de la société Transopale Huchin et Andrissen " le jugement attaqué

l'Etat une somme de 1 100 euros à verser à Me Andrivet.

FUT VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION, A LA SUITE DUQUEL ANDRIOT, FUT, PAR ARRET DU 8 OCTOBRE 1964, DECLARE COUPABLE D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ; QUE LE MEME ARRET, DEVENU DEFINITIF, ADMIT