CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6163b52f1669d540ac7baa76
22 octobre 2009
à ce que prétend la société de bourse, M.
8e Chambre A
616258f2a2370d151415abea
4 juillet 2013
ID SUD, venant aux droits de la SA CHANGE DE LA BOURSE, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée
Cour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8e
14 février 2008
Après une transaction ayant réglé un litige l'ayant opposé à la société de Bousrse Ferri, portant sur des fautes commises par celle-ci dans le cadre d'un mandat de gestion d'un portefeuille, Serge X...
6253caccbd3db21cbdd8c1c1
7 mai 2008
En août 1994 également la société FIP Bourse a changé de dénomination pour prendre celle de Wargny Société de Bourse.
1ère chambre civile B
6162b2554abc2618d50e0594
5 mars 2013
Intervenu trois ans et demi après le transfert des comptes suivi de deux années sans protestations, il coïncide avec le début de la baisse de la bourse et peut tout aussi bien être considéré comme une
6253caa7bd3db21cbdd8ba8a
15 janvier 2008
de près du tiers du capital investi, il a assigné la SOCIETE DES PAIEMENTS PASS en annulation du contrat, se plaignant de ne pas avoir été informé que le produit en cause reposait sur un placement boursier
6163eba5667415156fa41e9a
12 novembre 2009
Par actes sous-seing-privé des 1er février et 20 novembre 2000, la société Xeod Bourse a ouvert dans ses livres, par l'intermédiaire de la société Bourse Direct, deux nouveaux comptes-titres et espèces
6253ca5abd3db21cbdd8acdb
19 mars 2008
" jusqu'au 30 septembre 1973, puis par un contrat de "boursier de recherche" jusqu'en décembre 1974.
6253ca57bd3db21cbdd8abfc
4 octobre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Madame Evelyne DELBES, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d3
25 juin 2008
Elle indique que la situation des époux Y... montre seulement qu'ils n'ont pas eu de chance en spéculant à la hausse sur les marchés d'action, de continuer à le faire durant l'année 2000, année de retournement
Chambre civile 1-1
671894c3d8ceca1cd701935e
22 octobre 2024
Excipant avoir subi un préjudice financier en raison de la baisse des valeurs inscrites en compte suite à leur vente tardive dans un contexte boursier défavorable alors qu'ils ont acquitté des droits de
615e0d43c25a97f0381f4c8e
10 mars 2015
la société Acti Finance et le préjudice subi par Monsieur [L], - qu'elle ne peut être tenue pour responsable des fluctuations boursières dès lors qu'il existe un aléa dans tout placement boursier.
6162fa96687317f24325afbb
7 juin 2012
APPELANTE Madame [V] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Véronique DE LA TAILLE), avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de : Me Claire
8e Chambre B
603368e90538cb1d90718503
22 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 1
61633c0a7eadebb7307d1e0e
1 décembre 2010
[M] [G] fondées sur la convention collective de la Bourse ne peuvent donc, non plus, prospérer ; - M.
6163f124fb73a9295bca64e3
14 janvier 2010
Reprochant à la banque de lui avoir donné des conseils inadéquats à partir de l'année 2000, puis d'avoir commis des fautes de gestion à partir de 2001, M.
603659fd63101bba6b52fdaf
5 novembre 2015
sociétés LMO INDUSTRIE ET LES ORGUES, dont Monsieur [I] est le gérant, ont signé des mandats de gestion de portefeuille avec LA COMPAGNIE FINANCIÈRE EDMOND DE ROTHSCHILD (ci-après LCFR) au cours de l'année
Pôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318a
8 janvier 2016
Par un acte du 4 février 2014, Madame Marie-Claire [B] a interjeté appel de ce jugement. Par un acte du même jour, Madame [E] [B] a également interjeté appel de ce jugement.
6253cb06bd3db21cbdd8cb00
26 juin 2008
de bourse, et la société Change de Bourse a, par dénonce et assignation en garantie, cité devant ce même tribunal, la Cie Axa Courtage anciennement UAP, tendant au rejet de la demande de Mr X..., et subsidiairement
Chambre 3-3
68fb978511af6ba0065f4315
23 octobre 2025
- Calculer les gains et pertes boursiers mensuels et annuels subis par M.
Page 1 sur 35