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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
67f8a24e40b8f5486fedd9be
10 avril 2025
[YS] [NK] [Adresse 90] Représenté par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [KU] [RB], demeurant [Adresse 227] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL
69747814cdc6046d4786c1ad
17 octobre 2024
TAQUIPNEU demeurant [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L.
697484f6cdc6046d47879e4a
8 octobre 2024
[B] & ASSOCIES CONFIRMATION Grosse délivrée le 08/10/2024 à - Me Ophélie BENOIT-DAIEF - Me Anne-marie ABBO - REPUBLIQUE FRANCAISE
Chambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776cb
7 octobre 2025
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nathalie JOURDE-LAROZE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 82 Plaidant : Me Anne-Marie
3ème chambre
6785fd9fe1c1941b1ee98063
13 janvier 2025
FS GROUP [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
671894c0d8ceca1cd701931c
22 octobre 2024
GTM BATIMENT AQUITAINE CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Olivier LERIDON Me Anne-marie ABBO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
CHAMBRE CIVILE
69e9b079cdc6046d473829ed
22 avril 2026
] [X] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] (46) de nationalité française domicilié : [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Anne-Marie
6879d5e92db7cac9e5eb48aa
17 juillet 2025
ATE FINANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dce
29 janvier 2021
Représenté par Me Renaud FRECHIN de la SCP CABINET DENJEAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SCA VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-marie
65b0c1968d0ccf000877e7cf
23 janvier 2024
D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [J] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie ABBO, avocat
63bfb39d5e2fbe7c90043a9f
11 janvier 2023
PREMIUM ENERGY [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Paul ZEITOUN de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Anne-marie ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE
Conseil
CADA:20165173
15 décembre 2016
votre demande de conseil relative au caractère communicable, au directeur de l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Pierre Goenvic », du courrier adressé en 2009 par le maire
Pôle 4 - Chambre 1
616333d4f74a27a178b843c7
6 octobre 2011
et en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Marie
Pôle 6 - Chambre 8
6163e0f6925cfde126683765
18 mars 2010
- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 4 - Chambre 3
63d37aa5d1bc2605de4b4a86
26 janvier 2023
M. et Mme [O] ont vendu le bien immobilier à la SCI Opale ABBC par acte authentique du 29 mars 2018.
6253cd25bd3db21cbdd92684
1 septembre 2015
né le 24 Mai 1983 à PONT-L'ABBE (29120) ... 29120 COMBRIT Représenté par Me Sophie MELOU-GAUTREAU, avocat au barreau de QUIMPER Des relations entre Monsieur Steven Y... et Madme Charlotte X... est
Pôle 4 - Chambre 6
6162987b201c88caf8c4e245
17 mai 2013
ABIO PLAST s'élèvent à : - la somme de 20.744 € pour les pertes de marge subies en 2001 - la somme de 275.396,15 € pour les pertes de marge subies après 2001.
Pôle 5 - Chambre 10
5fdbacc02f7f228bbbe6c775
11 février 2019
Abo Wind, ABo Wind AG Abo Invest AG et la SAS Ferme Eolienne de Clamecy devant le tribunal de commerce de Paris aux fins de voir constater que les sociétés Abo Wind et Abo Wind AG avaient unilatéralement
6253cbebbd3db21cbdd8ea37
12 décembre 2011
Abbas X...
6253cc0ebd3db21cbdd8eff0
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle BORDENAVE, conseiller.
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