CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

600 résultats pour « Anne-marie ABBO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

67f8a24e40b8f5486fedd9be

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[YS] [NK] [Adresse 90] Représenté par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [KU] [RB], demeurant [Adresse 227] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL

Source officielle
CA

2ème chambre

69747814cdc6046d4786c1ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TAQUIPNEU demeurant [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre

697484f6cdc6046d47879e4a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[B] & ASSOCIES CONFIRMATION Grosse délivrée le 08/10/2024 à - Me Ophélie BENOIT-DAIEF - Me Anne-marie ABBO - REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776cb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nathalie JOURDE-LAROZE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 82 Plaidant : Me Anne-Marie

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9fe1c1941b1ee98063

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

FS GROUP [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre

671894c0d8ceca1cd701931c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

GTM BATIMENT AQUITAINE CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Olivier LERIDON Me Anne-marie ABBO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b079cdc6046d473829ed

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

] [X] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] (46) de nationalité française domicilié : [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Anne-Marie

Source officielle
CA

3ème chambre

6879d5e92db7cac9e5eb48aa

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ATE FINANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dce

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Représenté par Me Renaud FRECHIN de la SCP CABINET DENJEAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SCA VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-marie

Source officielle
CA

2ème chambre

65b0c1968d0ccf000877e7cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [J] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-marie ABBO, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39d5e2fbe7c90043a9f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

PREMIUM ENERGY [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Paul ZEITOUN de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Anne-marie ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20165173

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

votre demande de conseil relative au caractère communicable, au directeur de l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Pierre Goenvic », du courrier adressé en 2009 par le maire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616333d4f74a27a178b843c7

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

et en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Marie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163e0f6925cfde126683765

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa5d1bc2605de4b4a86

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

M. et Mme [O] ont vendu le bien immobilier à la SCI Opale ABBC par acte authentique du 29 mars 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92684

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

né le 24 Mai 1983 à PONT-L'ABBE (29120) ... 29120 COMBRIT Représenté par Me Sophie MELOU-GAUTREAU, avocat au barreau de QUIMPER Des relations entre Monsieur Steven Y... et Madme Charlotte X... est

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162987b201c88caf8c4e245

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

ABIO PLAST  s'élèvent à : - la somme de 20.744 € pour les pertes de marge subies en 2001 - la somme de 275.396,15 € pour les pertes de marge subies après 2001.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbacc02f7f228bbbe6c775

Appel

11 février 2019

11 février 2019

Abo Wind, ABo Wind AG Abo Invest AG et la SAS Ferme Eolienne de Clamecy devant le tribunal de commerce de Paris aux fins de voir constater que les sociétés Abo Wind et Abo Wind AG avaient unilatéralement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea37

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Abbas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff0

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle

Page 1 sur 30

Suivant →