Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 résultats pour « Ariane BARBET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Il peut également être consulté : - au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
Article 2
Il peut également être consulté : - au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, bureau du vin et des autres boissons, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
Article Annexe
(1) Ce cahier des charges peut être consulté : - au ministère de l'agriculture et de la pêche (DPEI, bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ; - au ministère de l'économie, des finances
Article 2
Il peut également être consulté : - au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, bureau lait, produits laitiers et sélection animale, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
Article 2
Il peut également être consulté : - au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, bureau lait, produits laitiers et sélection animale, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
Article 1
Ces plans peuvent être consultés au ministère chargé de l'agriculture (D.P.E., bureau de la sélection végétale et des semences, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75700 Paris), au SEMAE, 44, rue du Louvre, 75001 Paris, ainsi qu'à la direction départementale de l'agriculture
LEGIARTI000031426529
l'agroalimentaire et la forêt : http://www.agriculture.gouv.fr ; - auprès du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et la forêt, direction de la performance économique et environnementale des entreprises, service Europe et International, 3, rue Barbet-de-Jouy
Article 10
critères d'attribution visés ci-dessus et des contingents fixés aux articles 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 du présent arrêté peuvent être consultées auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche (DGPEI, bureau du vin et des autres boissons), 3, rue Barbet-de-Jouy
Article 1
électrique de l'ordre de 900 MW. (1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : au service central de sûreté des installations nucléaires, 99, rue de Grenelle, 75700 Paris ; à la direction du gaz, de l'électricité et du charbon, 3 et 5, rue Barbet-de-Jouy
Article Annexe II
PF EMISSOLE R EMPEREUR R ENCORNET PF FLET / FLETAN R GRENADIER R GRONDIN PF HA R HARENG TF LIEU JAUNE F LIEU NOIR R LIMANDE PF LINGUE R MAQUEREAU TF MERLAN PF MERLU F RAIES R ROUGET BARBET
Article Annexe I
Si les poissons sont petits (merlu / merlan / lieu jaune / rouget barbet), la durée de pêche est de 4 ou 5 heures (la première levée se fait dès la 3e heure).
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33
Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à la DCASPL (bureau de la communication), 3-5, rue Barbet-de-Jouy, 75353 Paris 07 SP. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.
Article Annexes III et IV
générale des pêches pour la Méditerranée ― Rome, 8-11 avril 2013 ― annexe E, évaluations des stocks ― voir les évaluations pour les stocks du golfe du Lion (GSA 07) : sardine (Sardina pilchardus), anchois (Engraulis encrasicolus), rouget de vase ou barbet