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9 résultats pour « Arlette POUJADE-FLECHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d76

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Madame [K] [V] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] (Tunisie),, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Arlette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

le 25 Août 1965 à MUSSIDAN (DORDOGNE), demeurant Résidence Fulcran Suchet - Lot 029 - rue du Docteur B... - Entrée B - 83000 TOULON représenté par Me Jean-Marie C..., avoué à la Cour, assisté de Me Arlette

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162a31c36ab09eb9a2fd78e

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS, avoués plaidant par Me Mathieu BAFFERT, avocat au barreau de MARSEILLE, substituant la SCP SCP POUJADE

Source officielle
CA

1re Chambre A

61636eee77a1403986670ccb

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

[G] divorcée [J] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 8] (ITALIE), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat la SCP SCP POUJADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c3

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 08 / 02451 Ronald X... C / Monique Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162853ac10e2193c578098c

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 03 JUILLET 2013 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89755

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

/ 01138 ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Brigitte X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285d65816bc563602c57

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

. : ARRÊT N° PB ORIGINE :JUGEMENT du Pole social du TJ de saint denis en date du 09 Décembre 2020, rg n° 20/00527 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88574cdc6046d47b9d171

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Son arrêt de travail initial a été prolongé jusqu'au 30 octobre 2020.

Source officielle