Codes de loi français

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19 résultats pour « Armande PERROT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 10

La Grâce de Dieu Rue Armand-Marie de la rue Louis-Lechatellier jusqu'à la rue des Mimosas. Rue des Mimosas jusqu'à la rue Eustache-Restout. Rue Eustache-Restout jusqu'à la rue des Jonquilles. Rue des Jonquilles jusqu'à la route d'Ifs.

Article L334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99

Code du sport

En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de

Article Annexe

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à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions

Article Annexe 40

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Angle nord-est de la parcelle CU 314, intersection avec la rue Clément-Perrot. Rue Clément-Perrot, côté impair, du numéro 31 bis jusqu'à la rue de la Glacière. Rue Clément-Perrot, de la rue de la Glacière jusqu'à la rue Camille-Groult.

Article ANNEXE 9

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Extension 1 : friche Nord Perrot - parcelle cadastrale située 12, rue Gay-Lussac. Extension 2 : friche Sud Olia-France - parcelle cadastrale située 4 et 6, rue Paul-Langevin.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Collignon (Olivier), 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble. Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, avenue Rennequin, 75017 Paris.

Article ANNEXE 11

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Boulevard Louis-Armand du n° 100 au n° 124. Rue des Frères-Lumière du n° 91 au n° 67. Limite nord-est de la parcelle AO 249 incluse. Rue Louis-Ampère du n° 57 au n° 79. Limite sud-ouest de la parcelle AO 249 incluse.

LEGIARTI000025643730

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Veaux de lait Certis, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/04/09 Viandes de porc, abats de porc, produits saumurés Viande de porc GAD SAS ZI de Keriven, 14, rue Louis-Armand 1.

Article ANNEXE I

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Achille-René-Boisneuf des deux côtés de la voie, parcelles section AI n°s 18, 21 et 34 exclues, jusqu'à la rue Schoelcher ; - rue Schoelcher des deux côtés de la voie parcelle section AI n° 55 exclue jusqu'au boulevard Chanzy ; - boulevard Chanzy, puis boulevard Armand-Hanne

Article 1

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II Acheteur technique international. 312t 5 ans LYCEE TECHNIQUE LOUIS ARMAND. - GRETA GEPS. II Concepteur réalisateur multimédia (CRM). 320n 5 ans CCI DE PARIS-GOBELINS ECOLE DE L'IMAGE.

LEGIARTI000032711150

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Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille Bry-sur-Marne 94 Hôpital privé de Marne-la-Vallée Bry-sur-Marne 94 Hôpital privé Paul d'Egine Champigny-sur-Marne 94 Centre hospitalier intercommunal de Créteil Créteil 94 Hôpital privé Armand

LEGIARTI000039240198

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Collège Jean Beaufret Auzances Lycée Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand

LEGIARTI000050066316

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- Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet - Morteau 0251116C Collège Clairs Soleils - Besançon 0251127P Collège Voltaire - Besançon 0251129S Collège Pierre Vernier

Article Annexe I

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; Evers-Silitex/Evers Isolation, rue Henri-Tournon, 76113 Epouville : de 1950 à 1996 ; - 1, rue de l'Avenir, BP 294, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1978 à 1996 ; Ferodo/Valeo, route de Bueil, 27640 Breuilpont : de 1970 à 1988 ; ISOMARBAT, 57/59, rue Armand-Barbès

Article ANNEXE 2

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France 931 34398868900018 930300082 930000419 CMC Floréal AC MCO 1 434,84 1 434,84 ile de France 781 44454870500011 780004529 310021233 HAD YVELINES SUD AC MCO 9 708,48 9 708,48 ile de France 941 38389026600018 940300270 940000771 Hôpital privé Armand

Article 2-1

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de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand

Article Annexe II

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Quai Armand-Dayot, 22500 Paimpol. De 1982 à 1986. CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986.

LEGIARTI000034461330

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LUC Reims 0100010G Collège Eugène Belgrand EVRY LE CHATEL Reims 0100031E Collège Beurnonville TROYES Reims 0100665U Collège la Voie Chatelaine ARCIS SUR AUBE Reims 0510010J Collège Victor Duruy CHALONS EN CHAMPAGNE Reims 0510011K Collège Perrot

LEGIARTI000050672710

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ORANGE/SFR Rahon 971179 6697487 2019_LOT2_ZN_25_002_S1 2 Sancey 970707 6694617 Sancey 971205 6695279 Sancey 972211 6695643 VYT-LES-BELVOIR BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vyt centre 973445 6700600 2019_LOT2_ZN_25_002_S2 Les Essarts Perrot