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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Adresse 2] [Adresse 2] (BELGIQUE) ET La SA ETHIAS ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 404 484 654 [Adresse 3] [Adresse 3] (BELGIQUE) Représentés par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de5
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Arnaud Roger Nicolas X... né le 20 Août 1971 à GRANVILLE (50400) demeurant C/ o M. et Mme Marcel X...,...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092c
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Arnaud Xavier Marie X... né le 05 Mai 1967 à TOULON (83000) demeurant ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01865_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Lhotellier, représentant Mme F..., celles de Me Alzieu, représentant la commune de La Roche-des-Arnauds, et celles de Me Carmier, substituant Me Catelan
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c8
14 juin 2011
14 juin 2011
B INITIALES 3 rue Carteron 49300 CHOLET représentée par Maître TOUZET, avocat substituant Me André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur François Xavier X... ... 49600 ANDREZE
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00509_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
de l'entreprise imposée en Nouvelle-Calédonie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02006_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il a présenté une demande de transfert au centre pénitentiaire du Camp-Est à Nouméa, afin de pouvoir préparer sa sortie de prison en Nouvelle-Calédonie et de se rapprocher de sa famille.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6e
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Armand Arnold Marcellin Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847e
23 mars 2006
23 mars 2006
Instance de ROUEN du 23 Septembre 2005, la cause a été appelée à l'audience publique du jeudi 16 février 2006, COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur CATENOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Claude, Roger, Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe04
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Didier Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089d
6 mai 2013
6 mai 2013
X... lui a cédé une parcelle de terrain d'une superficie de 69 ares environ, constituant le reste du lot no 3, moyennant le prix de 800 000 francs CFP, mais qu'ensuite celle-ci a cédé à ses neveux, Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f54
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL TECHNICAR, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 218 rue Armand
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e04
16 février 2006
16 février 2006
Madame A... a contesté la "manipulation" alléguée par sa fille, analyse confirmée par Armand Y... qui décédera en cours de procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b4
22 janvier 2001
22 janvier 2001
1999, après renvoi du 20 mars 2000, la cause a été appelée à l'audience en Chambre du Conseil du lundi 4 décembre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b5
22 janvier 2001
22 janvier 2001
1999, après renvoi du 20 mars 2000, la cause a été appelée à l'audience en Chambre du Conseil du lundi 4 décembre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a3
30 mai 2013
30 mai 2013
acquis en état futur d'achèvement, un appartement de type F2, formant les lots no 290, 320 et 350 du bâtiment E de la " Résidence La Colline des Poètes ", sise à Nouméa, quartier Portes de Fer, 321 rue Armand
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfa
17 janvier 2012
17 janvier 2012
. - Robinson - 98809 MONT DORE - NOUVELLE CALEDONIE représentés par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat au barreau d'ANNECY Intimée la
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
7 février 2008
De cette union sont issus cinq enfants : - Audrey, née le 12 août 1976, - Arnaud, né le 11 juillet 1978, - Axel, né le 23 mai 1981, - Amaury né le 10 novembre 1984, - Ary, né le 13 décembre 1985.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00088_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 janvier, 1er juillet et 23 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Arnauld Noury, demande à la cour : 1°) d'annuler
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