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393 résultats pour « Audrey THIBAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f5aacdc6046d4739b493

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[L] [T] et nommant la Selafa MJA, prise en la personne de Me [S] [F] mandataire judiciaire associé en qualité de liquidateur., représentée par Me Audrey THIBAULT de la SCP THIBAULT-BAUER, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e75c25a97f0381f56bf

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

: P0463 INTIMÉE SARL BAT & BRI Représentée par son Gérant domicilié audit siège en cette qualité n°Siret : 451 639 207 ayant son siège au [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93ea3

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Représentée par Me Audrey THIBAULT de la SCP THIBAULT-BAUER, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : PN.730 Assistée sur l'audience par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc37ae633183e2ee17b7f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

toque : C1160 à DÉFENDERESSE Madame [M] [T] [R], exerçant sous l'enseigne HAIR STYLE Centre Commercial [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucas BAUDELET substituant Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1137e2cdc6046d47a654a7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[R] [O], né le 31 août 1984 à [Localité 3], Entrepreneur individuel à responsabilité limitée exerçant son activité sous la dénomination [Q] [O] EIRL [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fd7f9fcdc6046d47046b63

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Madame [O] [Q] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Noëmie REICHLING, avocat postulant au barreau de CAEN et assistée de Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaad

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Constance, née le 22 novembre 1988, Thibault, né le 27 juin 1991, Audrey, née le 14 janvier 1995.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Mireille PENSA-BEZZINA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Appelant et défendeur à l'incident Monsieur [Y] [R] représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SMA SA prise en sa qualité d'assureur de la société THEBAULT ARCHITECTURE et THEBAULT INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a210ecbcdc6046d4709b296

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

N° RG 26/02610 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPT73 Chambre 1-9 Ordonnance n° 2026/M115 COPIE AU DOSSIER Affaire : SCI GABIMMO Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7eca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f873

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

d'inscription au répertoire général : 10/ 07241 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JUILLET 2010 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11. 10. 534 APPELANT : Monsieur Thibaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf5a0de54ff609f7ee0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad75

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67f8a21e40b8f5486fedd841

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

inexécution Décision attaquée : n° F 23/00239 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 12 Novembre 2024 Appelante : Madame [W] [K], représentant : Me Jean-pascal THIBAULT

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde259737a2b402b102f91c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]

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CA

Chambre commerciale

6528df79aaebb88318fda5de

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thibaut AZNAR de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

680b1d992c124f4fd8d671d4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée et concluant par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

678b4533fc3c89482d4f200c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Florence FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Thibault GRAFFIN, conseiller, Monsieur Fabrice VETU, conseiller,

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CA

Chambre commerciale

65449d61c71a6a83181c8e58

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle