IRS/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 22 Octobre 2024 N° RG 22/00211 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G5C5 Décision attaquée : Jugement du TJ

Par jugement réputé contradictoire du 11 décembre 2024, en l'absence des défendeurs, le tribunal judiciaire de Châlons en Champagne a : - débouté le GAEC Maison Bonnard de l'ensemble de ses demandes,

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 JANVIER 2025 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 23/01559 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NGEK

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 20 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00173 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FO2K AFFAIRE : [N] C/ Association RESPIRE ORDONNANCE DU 20

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 16 Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00232 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FPGO AFFAIRE : S.A.S.

Portalis DBVX-V-B7K-Q3OD [D] C/ S.A.S.U. [1] APPEL D'UNE DECISION DU: Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON du 26 Mars 2026 RG : 22/02059 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 18 Décembre 2025 RG N° : N° RG 24/00226 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJ5G AFFAIRE : S.A.S.U. [5] C/ [G] ORDONNANCE DU 18 Décembre

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème chambre civile ORDONNANCE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 23 AVRIL 2026 RG : 25/01333/ 2ème chambre Nous, Frank Robail, président de chambre, assisté de Sonia

BOIS SARL RONZEL BOIS SARL LGO BOIS SA BONGARD BAZOT ET FILS SAS AUX AIGUILLES DU MORVAN MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le

1e chambre civile B N° RG 25/05588 N° Portalis DBVL-V-B7J-WE7B (Réf 1ère instance : 22/1286) M. [A] [Q] C/ M. [I] [Q] M.

C, représentée E la société d'avocats Chambolle et associés, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en tant qu'il n'a pas fait droit à l'intégralité de sa demande indemnitaire ; 2°) de condamner

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 01 Octobre 2024 N° RG 22/00081 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G4OO Décision attaquée : Jugement du TJ hors

H, représentés par la SELARL Chambolle et associés, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 16 novembre 2021

F..., représentés par la SELARL Chambolle et associés, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 16 novembre

[O] [R] expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 19 Mai 2026 N° RG 24/01171 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HRS3 Décision attaquée : Jugement du TJ hors

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 05 Mai 2026 N° RG 25/00849 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HXMX Décision attaquée : Ordonnance du TJ hors