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2 941 résultats pour « Bado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cbd

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

I et Bady II la précédant également, M.

Source officielle

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Annonces BODACC2 067 résultats

Journal officiel
Créations

BADOL, William-Eden

SIREN 106402092Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROOSEVELT BADOR

SIREN 522820281Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BADO E MART SRL

SIREN 890333743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EXPRESS BADOU

SIREN 982825200Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BADOUARD

SIREN 478909724Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

30/06/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20171491

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Baho à sa demande de copie intégrale

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038e2

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 31 décembre 1993 en qualité de Responsable baader

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038de

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'une relation de travail à durée indéterminée depuis le 30 décembre 1995 en qualité de Responsable baader

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60f

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 31 décembre 1995 en qualité de responsable baader

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6260f9576d9e13277d6e399d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

à son nom et l'utilisation du badge de son collègue.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44a5ccdc6046d472f1c13

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Dans l'intervalle, le 20 janvier 2023, monsieur [V] a fait assigner la SARL Neptune pour obtenir la remise de 4 badges d'entrée dans l'immeuble.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00893_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

l'Etat le versement de la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Par un mémoire enregistré le 30 juin 2022, Mme B A, représentée par la SCP Badré

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a192eb8cdc6046d4754cf37

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il a retenu que le demandeur ne justifiait pas sa demande en remboursement de badges, clefs et vigiks non restitués par Mme [T].

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

OVALONE & PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CONSEILS PERSPECTIVES représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a196cdc6046d47bd1b31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

7.000, 00 euros, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00482_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Basso La République mande et ordonne à la préfète de l'Aube en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02606_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B A, représentée par Me Roger, de la SCP Badré Hyonne Sens-Salis Denis Roger Daillencourt, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'intérieur du 20

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162c83bb820aa60963d8549

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

qui pourra le retirer moyennant un délai de prévenance suffisant ; Sur le surplus les revendications de la société PM BAGO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89235

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Par déclaration reçue au greffe le 13 mars 2007, la SAS FROMAGERIE BADOZ a interjeté appel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8164a0a9accd9695a4250

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La société Basso Pierre et fils, société anonyme simplifiée, présentait à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf4

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2016 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du JUGE DE L'EXECUTION DE ROUEN du 15 Juin 2016 APPELANTE : Société SEEREDEREI BACO

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d4ccc092a57405de33165d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

- Sur l'usage du badge d'accès Il résulte de la procédure que Monsieur [G] a durant ses congés, courant août 2019 laissé son badge d'accès au site classé Seveso dans son camion, et que ce badge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ce

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

le navire Darfur coque nue à la société SUDDAN SHIPPING LINE ltd (dont le siège est situé à Port Soudan au Soudan) qui l'a confié en affrétement à temps suivant charte-partie à la société SEEREEDEREI BACO

Source officielle