Codes de loi français

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9 résultats pour « Baguet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Il est surmonté de deux rangées de paillettes accolées, elles-mêmes surmontées d'une baguette accolée torsadée de cannetille.

Article Annexe

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Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.

Article D541-330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50

Code de l'environnement

plastique, mentionnées à la partie B de l'annexe de la directive (UE) 2019/904 et par “ autres assiettes ” : les assiettes composées partiellement de plastique, y compris avec un film plastique ; 9° “ Couverts ” : les fourchettes, couteaux, cuillères, baguettes

Article ANNEXE

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Il dépose et repose les accessoires et équipements de carrosserie (vitrages, pare-chocs, feux, garnitures...), règle les jeux et les mécanismes (lève-vitres, serrures et gâches...) et assure la finition du véhicule (repose des baguettes et divers ornements

Article Annexe Ic

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Souffleur de verre Désigne communément le verrier à la main soufflant dans la canne afin de loger une bulle d'air dans la boule de verre en fusion (à ne pas confondre avec le souffleur au chalumeau qui chauffe et déforme des tubes ou des baguettes

Article III

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compris découpage d'étoffes. 18. 2CA 2, 40 Fabrication d'accessoires de l'habillement (1). 18. 2JA 2, 40 Cuirs et peaux. 19. 1ZE 5, 00 Maroquinerie. 19. 2ZH 2, 10 Chaussure. 19. 3ZK 3, 80 Fabrication de parquets, moulures et baguettes

Article Annexe I b

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- Citer des applications à partir des connaissances S 1-1-2 Matières d'œuvre S 1-1-2-1 Le verre Les tubes d'épaisseurs différentes, les tubes capillaire, baguettes et plaques : - de verre borosilicaté, - de verre de silice, - de verre

Article Annexe Ib

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C2.2 X S2.3 - Les procédés de mise en œuvre - S2.3.1 Les différents procédés de mise en œuvre à chaud du verre : - Soufflage ; - Coulage ; - Etirage, extrusion ; - Flottage ; - Centrifugation ; - Moulage ; - Décor couleur (poudre, baguette

Article Annexe

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Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots. 15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes. 15.20Z-C Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure. 16.10A-Q Sciage et rabotage du bois. 16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes