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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
652f7937b053208318995c0b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la somme de 6.400 €, - ordonné la levée du séquestre au profit de la sas Bariteau Immobilier, - débouté la sas Bariteau Immobilier du surplus de ses demandes, - débouté la sci la Grande Avenue de sa
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c2d
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ordonnance n° 87 --------------------------- 10 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00077 --------------------------- SCP DESCUBES-BALLOTEAU C/ Agnès X... -----------------------
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00712_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il résulte de ce qui précède que la SCI Bois Barbeau et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85781
17 octobre 2001
17 octobre 2001
DU 17 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Société D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI DE BARBOTAN LES THERMES GERS C/ B. N. P SCP BURLET HUBERT S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325b
12 mai 2016
12 mai 2016
ENTRE : Monsieur Gaston X... ... 75116 PARIS Représentant : Me Jean-michel BALLOTEAU de la SCP DESCUBES BALLOTEAU LAPEGUE, avocat au barreau de LA ROCHELLE SELAS JURIS BRETEUIL 3 AVENUE DE BRETEUIL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02198_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Barteaux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers dont il est rapporteur ; - le
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00669_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Barteaux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers dont il est rapporteur ; - le
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cae
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Madame Y... alors qu'ils ne comportaient pas l'identité du bénéficiaire ; - que 7 chèques ont été crédités au compte de Madame Y... alors qu'ils mentionnaient comme bénéficiaire "Les Jardins de BARBOTAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02126_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Stéphane Barteaux, président de chambre par intérim, pour exercer la fonction définie à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00439_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Barteaux, - et les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Le 23 septembre 2019, M.
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [W], [I], [L], [C] [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE
Source officielleChambre sociale 4-1
69e857e1cdc6046d4718baa7
21 avril 2026
21 avril 2026
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 664 - N° du dossier E000E44P Intimées : Entreprise [1] JOULAIN ES QUALITÉ DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIÉTÉ [2], représentant : Me Vanessa BARTEAU
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03512_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Barteaux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers dont il est rapporteur ; - le
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02624_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00806_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01409_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l’article R. 222-1 du code de justice administrative ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00734_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bac42a2105dbc59b1c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Deux nouvelles décisions de ce magistrat du 22 juin 2017 ont rendu commune la désignation de l'expert aux sociétés Charpente Couverture du Sud Ouest et Artic Barboteaux, cette dernière en qualité de maître
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02235_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Barteaux, président assesseur, Mme Cabecas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. Le président - rapporteur, Signé : O.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00247_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 64
SARL CHRISTOPHE BARBOTEAU
16/07/2026
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BARBOTEAU, Laurie, NEUHUYS-BARBOTEAU
16/04/2026
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PIAUD-BARBOTEAU
10/03/2026
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BARBOTEAU JLN
30/01/2026
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SARL CHRISTOPHE BARBOTEAU
04/01/2026
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