de tout le patrimoine et de tous les volumes de produits terrestres développés en plus des apports initiaux à Barbotteau.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met sur sa demande hors de cause la compagnie AXA Assurances, venant aux droits de la compagnie MACL Minerve AXA Groupe de Paris ; Attendu que la SCI La Barbotais

identifié par Fabienne X..., de façon certes non catégorique mais parmi plusieurs personnes, sur photographies et à l'occasion d'une parade physique d'identification ; qu'il était identifié par Corinne Barbereau

général de la collectivité et couvert par les ressources fiscales de celle-ci ; d'où il suit qu'en jugeant "sans intérêt de caractériser le réseau d'évacuation des eaux constitué par le ruisseau de Barbotan

Dans ces conditions, la créance de la SAS Guy Barboteau doit sur ce point être regardée comme sérieusement contestable.

délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 1988) que Mme A..., usufruitière d'un immeuble dont Mme X... ex-épouse Barbeau

Antoine X..., demeurant cité Cap du Bosc, 32150 Barbotan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 novembre 1997, où étaient présents : M.

de Mont de Marsan et il est fait état dans le rapport de la DASS du 26 octobre 1992 de ce que le médecin-chef auquel Gabriel C... avait déclaré avoir été blessé au cours d'une application de boue à Barbotan

..., 2 / de la société Garage Baudry, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Garage des Jaulnières, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société des Garages Barteau

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE BARBOTEU FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUI DECIDE QU'IL N'A PAS DROIT A L'USAGE D'UN CHEMIN LONGEANT UNE PARCELLE DE TERRE DONT IL

DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * HYDRO [Localité 1] [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 530 518 679, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Vanessa BARTEAU

N'EST PAS FONDE ET QUE LE SECOND MANQUE EN FAIT; QUE, D'AUTRE PART, L'ARRET FAIT RESSORTIR QUE LES ENGAGEMENTS PRIS PAR BARBEREAU ENVERS DAME Y...

la somme de 900 000 F et, d'autre part, rejeté les conclusions aux fins d'indemnité présentées par la SARL BARATEAU ; que la SCI BARATEAU et la SARL BARATEAU se pourvoient en cassation contre l'arrêt

Jean-Gilles Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Barateau, société anonyme, demeurant ..., 2 / la société Barateau, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

la somme de 6.400 €, - ordonné la levée du séquestre au profit de la sas Bariteau Immobilier, - débouté la sas Bariteau Immobilier du surplus de ses demandes, - débouté la sci la Grande Avenue de sa

Ordonnance n° 87 --------------------------- 10 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00077 --------------------------- SCP DESCUBES-BALLOTEAU C/ Agnès X... -----------------------

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 22 juin 1989, et le mémoire complémentaire enregistré le 10 novembre 1989, présentés pour la SOCIETE EN NOM COLLECTIF BARRETEAU

consorts X...) ayant fait l'acquisition d'un engin de chantier d'occasion, la Société méridionale de rectification (SMR) a refait le moteur tandis que la société d'exploitation des Etablissements Barruteau

Il résulte de ce qui précède que la SCI Bois Barbeau et M.

Francis Michel de Y..., 2°/ Mme Catherine X..., épouse Z... de Y..., demeurant ensemble à Petit Bourg (Guadeloupe), Barbotteau, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son