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695 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fca25358136b321d6b7e914

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[N] [Z] à payer à la société Barclay Pharmaceuticals Limited la somme de 8.745.464 livres sterling pour fraude, faux et usage de faux.

Source officielle

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CA

2ème chambre

5fd961737455be4c74673071

Appel

12 février 2020

12 février 2020

BANK PLC et BARCLAYS VIE au jour de la souscription du contrat BARCLAYS GESTION VIE n° 31 018253, n'a pas admis le lien de causalité entre les manquements des sociétés BARCLAYS BANK PLC et BARCLAYS VIE

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973350e26b1605603655f

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

société BARCLAYS PATRIMOINE à payer à R...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb5e1d7e148e3c1296faac

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

[S] [G], Déclare irrecevables la demande de sursis à statuer des sociétés Barclays Bank PLC et la Barclays Bank Vie, Condamne, in solidum, les sociétés Barclays Bank PLC et la Barclays Bank Vie à payer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60352801b4dc3a52c2d8a29f

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Sur la demande de mise hors de cause de la société CSA AUTOMOTIVE BARCELONA SL La société CSA AUTOMOTIVE BARCELONA SL demande la confirmation du jugement qui l'a mise hors de cause.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03997_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Barcelone et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fda

Appel

24 février 2006

24 février 2006

La société BARCLAYS BAIL demande à la Cour de : - rétracter l'ordonnance de M. le Premier Z... de cette Cour en date du 3 décembre 2003 désignant M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

65b36e1f8c0355000835f7b1

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Les documents en question semblent indubitablement avoir été émis par un établissement de soins catalan de Barcelone (Clinic BARCELONA) et ils sont datés de novembre 2023, 17 janvier 2024.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603417aa5a4f2c0754c78273

Appel

7 février 2017

7 février 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 FÉVRIER 2017 N° 2017/ 93 Rôle N° 16/02302 SARL ELECTRO BARLA C/ SCI BARCEL Grosse

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a17cd77cdc6046d47304f01

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce contrat prévoyait une clause attributive de compétence désignant les tribunaux de Barcelone, en Espagne, ainsi qu'une clause soumettant le contrat au droit espagnol.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e539da81daa831884f5c6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

et Barclays Bank PLC prise en sa succursale située en principauté de [Localité 16] ; ' Rejeté la demande de [G] [E] d'exiger des sociétés Barclays Bank et Barclays Bank PLC prise en sa succursale située

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85693

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

AFFAIRE : Société BARCLAYS FINANCE C/ X... Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0cf3c25a97f0381f4b3d

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

BANK PLC et BARCLAYS FRANCE aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e2bc25a97f0381f52f3

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Condamné la société Barclays Bank PLC aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e6f

Appel

11 janvier 2002

11 janvier 2002

X... a contracté un prêt de 400.000 francs auprès de L'EUROPÉENNE DE BANQUE, aux droits de laquelle se trouve la société BARCLAYS BANK PLC, dénommée ci-après la BARCLAYS BANK, et a adhéré à une police

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d2

Appel

11 janvier 2002

11 janvier 2002

- le 20 mars 2000 pour la BARCLAYS BANK.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61631512e03efc4516bd2d67

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

La SCS BARCLAYS PATRIMOINE anciennement dénommée BARCLAYS FINANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87328

Appel

16 février 2005

16 février 2005

G : 02/ 00568 SCS BARCLAYS FINANCE C/ X APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 29 Novembre 2001 RG : 200004161 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 FÉVRIER 2005 APPELANTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603601b05f67c866ee34f423

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

BANK de l'ensemble de ses demandes, - de dire que la société BARCLAYS BANK est tenue de réparer les conséquences dommageables résultant des fautes commises, - de condamner la société BARCLAYS BANK à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ec

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

née le 17 Juillet 1975 à CHORENTE-BARCELOS PORTUGAL ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me ANGUIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle