Dumas, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Barfimmo Barclays Financement Immobiliers, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Barclays Bank

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barilla, société à responsabilitée limitée

X..., employé en qualité de conseiller financier par la société Barclays finance, a été licencié le 27 août 1998 à la suite de son refus d'accepter l'aménagement des modalités de versement des commissions

[N] [Z] à payer à la société Barclay Pharmaceuticals Limited la somme de 8.745.464 livres sterling pour fraude, faux et usage de faux.

Irène, - La Société BARCLAYS BANK, - La Société BARCLAYS FINANCE, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1997, qui, pour abus

domicilié [Adresse 3], 2°/ Mme [V] [K], domiciliée [Adresse 2]), contre l'arrêt rendu le 5 juin 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant à la société Barclays

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barclays bank PLC, société anonyme, dont le siège est ...,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2005), que la société de droit anglais Barclays

Barbera, se disant domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

tentative d'escroquerie, en répression, l'a condamné à 18 mois d"emprisonnement ferme et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que le prévenu s'est présenté le 29 mars 1993 à la Barclays

(agence concernée : ...), 2 ) de la société Barclays bank, société anonyme dont le siège social est sis à Paris (1er), ..., 3 ) de M.

2 / Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Barclays

Elle rappelle qu'elle a vécu deux ans en Espagne et a été professeur de français à Barcelone. Réponse de la Cour 4.

conformément à la loi ; Attendu que la société Laffitte investissement devenue société Barclays Finance a engagé M.

est point intéressé et que le paiement effectué par le tiers en son nom propre, mais pour le compte du débiteur, libère valablement ce dernier envers le créancier ; qu'en ne recherchant pas si la Barclays

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barclays Bank, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Club Barclay, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

René Barelier et la SPI, prise en la personne de son gérant, Eric Barelier, en résolution de la vente, en restitution du prix et en dommages-intérêts; qu'un jugement réputé contradictoire en date du