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103 résultats pour « Bardavid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fca6281936f314a7a2add4c

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

. a été engagée par la société SAS BOWLING OUEST PARIS ( B.O.P) à compter du 3 septembre 2011 dans le cadre d'un emploi à temps partiel de 25,5 heures hebdomadaires en qualité d'hôtesse, caissière, barmaid

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

Résumé IA — à vérifier
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653a0659d0451e8318d0e955

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

GESTION DE SERVICES ET ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AUTISTES- AFG AUTISME Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

anonyme immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 332 110 097, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bdacf4e7f1c37e1ccc7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

anonyme immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 332 110 097, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e66

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ARKEMA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elisa BARDAVID de la SCP Société civile professionnelle Bardavid Tourneur, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0007

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f753e0eb05d6bf6564da22

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

BARDACIER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Violaine LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d83a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Monsieur Mohammed X... et monsieur Bardadi X... se sont engagés en qualité de caution conjointe et solidaire de la société BBM.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603733a45469e10e965dabab

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Sandrine MARIE, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Dalila LOUNICI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Maître [D] [X] ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA BARDAILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68105eadf4420d4e95ca29e4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : 20/02873 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Maître Karim BERBRA Maître Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-75016 PARIS représenté par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me Carine MANDON BARDAUD-CAUSSADE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e2

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

COMPARANTE-assistée de Me MANDON-BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES ; APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représenté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[J] [U], exerçant sous l'enseigne [1], en qualité de barmaid, et ce, en contrat à durée indéterminée à temps partiel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90425

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

P. 10007-19101 BRIVE CEDEX représenté par Me MANDON-BARDAUD, avocat au barreau de la Corrèze M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92243

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

Suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 31 janvier 2006 à effet au 18 janvier 2006 précédent, la société La Péniche a embauché Mme Amandine Y... en qualité de barmaid moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210f

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

représentée par Me Carine MANDON BARDAUD-CAUSSADE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0f

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Carine BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Communication a été faite au ministère public le 17 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca5

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

De même, Mmes Céline D...et Flora E..., barmaids, ont quitté l'entreprise le 31 septembre 2010. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29cc

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : I N° RG : 20/02871 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karim BERBRA Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68105eacf4420d4e95ca29ce

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : 20/02884 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karim BERBRA Me Elisa BARDAVID

Source officielle