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1 827 résultats pour « Bardavid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c8cd580146774207ee

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

été falsifiés par Jocelyne Y..., il n'y aurait pas eu de découvert de caisse ; que Jocelyne Y... contestait toute manipulation des comptes ; que dans son rapport, régulièrement signifié, l'expert Bardavid

Source officielle
CC

cr

édure suivie pour vol avec violencec/Lahbib X

613725d8cd58014677420f03

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

BARDAI et Salah Z..., a relaxé ceux-ci des fins de la poursuite et déclaré irrecevable sa constitution de partie civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mars 1999 où étaient

Source officielle
CC

comm

61372495cd58014677416b50

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

SAS (société Bardaille) et ordonné notamment la cession des travaux en cours pour le prix de 70 599,12 euros ; que, par acte du 28 novembre 2002, la société Bardaille et M.

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407928

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Frédéric C..., demeurant ..., agissant en sa qualité de gérant de la SARL Bardaval, dont le siège est ... et en son nom personnel, en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juin 1997 par le président

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd400

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

pourvoi incident : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Grenoble, 14 juin 1993), que Mlle X... a été embauchée par la société La Gambade le 12 décembre 1992 en qualité de "barmaid

Source officielle
CC

soc

613722b8cd580146774009bd

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Pau, 26 octobre 1994), que Mme X... a été embauchée le 23 juillet 1988 en qualité de barmaid

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00367

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 novembre 2020), Mme [F] a été engagée en qualité d'hôtesse, caissière, barmaid, à temps partiel, le 3 septembre 2011, par la société des Bowlings Ouest de [Localité 3].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fca6281936f314a7a2add4c

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

. a été engagée par la société SAS BOWLING OUEST PARIS ( B.O.P) à compter du 3 septembre 2011 dans le cadre d'un emploi à temps partiel de 25,5 heures hebdomadaires en qualité d'hôtesse, caissière, barmaid

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740ddf9

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu, selon le jugement attaqué (Conseil des Prud'hommes de Lyon, 7 mai 1997), que Mlle X... a été engagée le 3 septembre 1992 en qualité de commis barmaid

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

61372320cd58014677405bf5

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

l'exécution du plan de cession de la société anonyme Dufrasne aluminium, dont le siège est 59720 Louvroil, 4°/ de la société Bernard, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la société Jacques Bardaille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00326

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Par avenants des 30 septembre 2005 et 22 janvier 2008, la durée hebdomadaire de travail a été portée à 16 heures et elle a, en sus de ses précédentes attributions, exercé la profession de barmaid. 2

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653a0659d0451e8318d0e955

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

GESTION DE SERVICES ET ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AUTISTES- AFG AUTISME Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00953

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... coupable de participation à une association de malfaiteurs, les juges retiennent que le prévenu a été en contact fréquent avec le portier, les barmaids, les rabatteurs et les chauffeurs de taxi, que

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

anonyme immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 332 110 097, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bdacf4e7f1c37e1ccc7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

anonyme immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 332 110 097, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Elisa BARDAVID

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e66

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ARKEMA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elisa BARDAVID de la SCP Société civile professionnelle Bardavid Tourneur, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0007

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01327

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

plusieurs boutiques ; que les inspecteurs ont en effet constaté la présence de trente-deux salariés « en situation de travail », onze en qualité d'hôtesse d'accueil, maître d'hôtel, chef de rang et barmaid

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01360

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 4 octobre 2007), que la société Etablissement Bardaille (la caution

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f753e0eb05d6bf6564da22

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

BARDACIER prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] - [Localité 3] Représentée par Me Violaine LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE

Source officielle

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Dépôts des comptes

SELARL DU DR LANA BARDAVID

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