attribution de créance à exécution successive portant sur des loyers : -selon procès verbal en date du 14 mars 2014 entre les mains des locataires de la SCI Flambere 2000, la société Natur House (Belle

BELLE PIERRE ; Vu l'ordonnance de clôture délivrée le 13 mai 2020.

D'APPEL Code affaire : 500 Avoués : Parties : - SCP JUNILLON-WICKY SCP BELAT & X..., agissant en qualité de liquidateur de la SA EGO FRUITS demeurant : 22 Rue du Cordier 01000 BOURG-EN-BRESSE Avocat

" en lieu et place du " chemin de la Tour de Bellet ".

Ils relèvent que M°[B] n'était pas partie au bail mais la SCI Bellet Clos Saint Vincent.

Par conclusions notifiées le 30 septembre 2024, la SCP Mandron-Maillard-Bellet a accepté le désistement d'action à son égard.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Estrées à sa demande de copie de l'acte de naissance avec les mentions marginales de sa belle-mère

I. " LE CLOS BELLET " C / SELARL X... & SOHM Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 Juillet

Le 25 juillet 2014, Me [K], notaire, a déposé au rang de ses minutes, un testament de [S] [Z], en faveur de sa belle-soeur, Mme [L] [P], qu'il désignait comme sa légataire universelle, daté du '12 juin

courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2009, à la suite du refus opposé par le directeur de la société SAUR d'Auray à sa demande de copie de la convention passée avec la conserverie de " La Belle

rendu le 05 Mars 2021 N° RG : 19/01135 Copie certifiée conforme à : - CPAM DES BOUCHES DU RHONE - Société EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES CLEMESSY SERVICES Copie exécutoire à : - Me Frédérique BELLET

ne conteste pas que ce désordre lui est imputable ; - le désordre n°1 est imputable à la société Léon Grosse compte-tenu de l'intervention de ses sous-traitants, les sociétés Tissot Etanchéité et Bellet

Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé que la Fondation BELEM est actuellement propriétaire du navire trois-mâts barque BELEM et de la marque éponyme BELEM déposée initialement le 8 juin 1979

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01143 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2HO dans une instance entre les parties suivantes : Société IENA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra BELLET

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [G] [F] divorcée [T] née le 27 Janvier 1960 à [Localité 8] (85) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Agathe BELET

PMS, - condamné la société Le Bellec à verser à la société PMS la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Le Bellec aux entiers dépens par application

Jugement du Pole social du TJ de [Localité 7] rendu le 05 Novembre 2021 N° RG : 17/01757 Copie certifiée conforme à : ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] S.A.S. [6] la SELARL [5] Me Frédérique BELLET

appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] rendu le 22 Mars 2022 N° RG : 18/02069 Copie certifiée conforme à : - Assurance maladie [Localité 3] - Me KATO - SAS [5] - Me BELLET