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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
TOUTPRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e88
29 juin 2016
29 juin 2016
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1497 substitué par Maître Benoît
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca403c369c7f74996eb6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
TERDEM ENVIRONNEMENT [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043 INTERVENANTS S.E.L.A.S
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60329a3d7befbe0ec22e1f93
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistée de Me Benoît
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473628 Représentant : Me Benoit
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01712_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
d'annuler la décision du 20 janvier 2023 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a ordonné son transfert du centre pénitentiaire de Châteauroux vers le centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b83
13 mai 2022
13 mai 2022
DE BOIS HERBAUT ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL DRAINS FRERES [Adresse 2] [Localité 6] Me Benoît VARIN de la SCP VARIN, avocat au barreau de BEAUVAIS PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b7d
13 mai 2022
13 mai 2022
D'APPEL D'AMIENS du 27 octobre 2015 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [X] [W] épouse [C] née le 11 Janvier 1960 à OULED TARFAYA de nationalité Marocaine [Adresse 3] [Localité 1] Me Benoît
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268b3de91be2e9f7ea0b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
VARIN de la SCP VARIN, avocat au barreau de BEAUVAIS Madame [W] [Y] épouse [L] née le 09 Décembre 1973 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Benoît
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6967a0b4cdc6046d4745c82c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SOCRAM BANQUE C/ [U] [U] copie exécutoire le 13 janvier 2026 à Me Varin OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 JANVIER 2026
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0aa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Ils ont revendu cette maison en 2006 pour acheter une maison à Varennes au seul nom de Mme B....
Source officielle1ère Chambre civile
661a202c4cfa010008a2d705
11 avril 2024
11 avril 2024
Marie-Pierre ABIVEN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTS ET Monsieur [P] [S] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671e0
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCRAM BANQUE C/ [N] copie exécutoire le 24 avril 2025 à Me Varin FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9219
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU QUATORZE MARS DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [A] [N] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 4] Représenté par Me Benoît
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c53
26 avril 2023
26 avril 2023
DEMANDEURS A L'INCIDENT ET Monsieur [M] [U] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Madame [V] [S] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représentés par Me Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fd9a4a358f4b79818d07e61
18 décembre 2019
18 décembre 2019
d'un établissement sis [Adresse 5] (SR), prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [N] [D], domicilié en cette qualité au siège social, élisant domicile au cabinet de Maître Marjorie VARIN
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85387
27 avril 2001
27 avril 2001
FLECHARD & RAYMOND, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège BP 259- 78052 SAINT-QUENTIN-EN YVELINES représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, Avoué assistée de Maître MARIAUX-BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8551a
27 avril 2001
27 avril 2001
FLECHARD & RAYMOND, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège BP 259- 78052 SAINT-QUENTIN-EN YVELINES représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, Avoué assistée de Maître MARIAUX-BENOIT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c028
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SOCRAM BANQUE copie exécutoire le 21 octobre 2025 à Me Salmon Me Varin FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 21 OCTOBRE 2025
Source officiellePage 1 sur 2