Bergues Hazelbrouck Valenciennes Cambray Nord. Beauvais Compiègne Oise. Huy Ourthe. Boulogne Béthune Arras Saint-Omer Pas-de-Calais. Riom Thiers Ambert Clermont Puy-de-Dôme. Pau Baïonne Basses-Pyrénées.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de Bergues à Dunkerque Sur tout son cours. idem. Canal de Bergues à Furnes idem. idem. Canal de Bourbourg idem. idem. Canal de la Colme idem. idem. Canal de Condé idem. idem.

LEGIARTI000027152458

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Canal des Pierrettes AA-AUDOMAROIS-YSER E42-0172 Canal de Bourbourg AA-AUDOMAROIS-YSER E42-0602 Canal de la Basse Colme AA-AUDOMAROIS-YSER E4220262 Canal de Lynck à Coppenaxfort AA-AUDOMAROIS-YSER E4260060 Canal de Bergues

Article Annexe I (suite)

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Aulnoye-Aymeries 59 Nord Avelin 59 Nord Avesnes-le-Sec 59 Nord Awoingt 59 Nord Bachant 59 Nord Bachy 59 Nord La Bassée 59 Nord Bauvin 59 Nord Beaucamps-Ligny 59 Nord Bellaing 59 Nord Bergues

Article Annexe

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Zone d'emploi de Dunkerque (61 communes) Armbouts-Cappel ; Bambecque ; Bergues ; Bierne ; Bissezeele ; Bollezeele ; Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick

Article 1

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Bergues. Musée du Mont-de-Piété. Bouchain. Musée de l'Ostrevant. Cambrai. Musée municipal. Cambrai. Musée diocésain d'art sacré. Cassel. Musée de Flandre. Denain. Musée d'archéologie et d'histoire locale. Douai. Musée de la Chartreuse.

LEGIARTI000051471596

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Barzy-en-Thiérache (02050) ; Barzy-sur-Marne (02051) ; Bassoles-Aulers (02052) ; Vallées en Champagne (02053) ; Bazoches-et-Saint-Thibaut (02054) ; Beaumé (02055) ; Beaumont-en-Beine (02056) ; Beaurieux (02058) ; Belleau (02062) ; Benay (02066) ; Bergues-sur-Sambre