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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
671894b8d8ceca1cd701928c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] [O] a appelé à la cause la GAEC 'La Mare aux biches'. La jonction des deux dossiers a été ordonnée le 9 octobre 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fde63ebbdffcbea6a9a4
26 juin 2012
26 juin 2012
11/04329 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007020054 APPELANT Maître [M] [Y] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA BICHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fde63ebbdffcbea6a9a5
26 juin 2012
26 juin 2012
général : 11/04328 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007025838 APPELANT Maître [C] [N] ès qualités de liquidateur de la SA BICHE
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa9
27 juin 2008
27 juin 2008
- Commissaire à l'exécution du plan de SA BICHE DE BERE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bba
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Afin d'écarter les brides, vous avez utilisé un pied de biche et marqué la portée de joint au mépris des règles de l'art.
Source officielle1ère Chambre
626b8163d1fb03057d9a5026
28 avril 2022
28 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de NEVERS en date du 26 Août 2021 PARTIES EN CAUSE : I - Mme [L] [D] Domaine de Créau - Route de Cercy 58110 BICHES
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa6
27 juin 2008
27 juin 2008
- Commissaire à l'exécution du plan de SOCIETE BICHE DE BERE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e8
19 juin 2014
19 juin 2014
X... sous l'activité de " Commerce de gros de biches de mer " ; qu'en outre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874e6
5 avril 2005
5 avril 2005
Maria Y... et la SCI LES TROIS BICHES le 31 décembre 1997, A dit que faute pour Z...
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Étienne a pris un sac à dos noir duquel dépassait un pied de biche. S.I. : je savais ce qu'il y avait dans le sac car Etienne me l'avait montré dans la voiture.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162678a12fe6a3e85a6c874
14 juin 2013
14 juin 2013
[N] avec un pied de biche, M.
Source officielleChambre 3-4
696608ebcdc6046d471e1a3d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 22/02971 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6HI Ordonnance n° 2026/M12 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc01
7 novembre 2008
7 novembre 2008
instance de PARIS qui, après avoir ordonné la jonction des deux instances, a : - constaté que la société ARTEDIS a opéré la reddition des comptes afférents à l'exploitation des oeuvres dénommées " les biches
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e04
16 février 2006
16 février 2006
Général en exercice 14, Boulevard Wintson Churshill - 44000 NANTES représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-GHIANI- NANTY, avocats AUTRE INTERVENANTE Mme Annick Marie-Claire A... épouse KHAMMOUS BICHI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb0973fb60e99dc9bc76f1
19 avril 2019
19 avril 2019
Greffier, lors des débats : Mme Thi Bich Lien PHAM ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdaa4e532d96935a6c10767
7 juin 2019
7 juin 2019
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Thi Bich Lien PHAM ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda97eea1e5dc2830fb80f2
14 juin 2019
14 juin 2019
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Thi Bich Lien PHAM ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03459_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
administratif de Dijon : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2022 par lequel le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a refusé de lui délivrer une autorisation d'exploiter des terres situées à Biches
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb616dfa6dbc3f70a603e3
15 mars 2019
15 mars 2019
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Thi Bich Lien PHAM ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daaa
29 mars 2011
29 mars 2011
par jour de retard passé le prononcé de l'arrêt : . ses vêtements et papiers professionnels, . les souvenirs de son père décédé (canne, derniers vêtements, outil de cordonnier, tableau en bois d'une biche
Source officiellePage 1 sur 8