ET : INTIME Monsieur B... es qualité de liquidateur judiciaire de la SA BIOSYS 12 Boulevard Victor Hugo 60200 COMPIÈGNE NON COMPARANT REPRÉSENTE, concluant et plaidant par Me Thierry MARVILLE, avocat

° le 27 novembre 2013 : appel interjeté par la SARL BIESE et la SNC INEO Provence & Côte d'Azur en intimant la SCI PALIMUR.

La requête a été transmise à la commune de Biesles-Le puit des Mèzes et au syndicat des eaux de Mareille-Cirey les Mareille qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

APPELANTES SARL BATIMENT INNOVATION ENTRETIEN SERVICE ELECTRIC (BIESE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis DEPLANO

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Les communes d'Ameugny, de Cormatin, de Mont-Saint-Vincent, de Cortevaix, de Saint-Martin-la-Patrouille, de Saint-Ythaire, de Joncy, de Bissy-sous-Uxelles

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Chambre 4-6 N°2023 /M46 N° RG 21/13788 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIESL ORDONNANCE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 21/15200 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJSY Chambre 2-4 Mme [A] [C] [Adresse 11] - [Localité 16] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH

Sur ce point, l'annexe n° 7 de la demande indique de manière suffisamment précise que la SCEA D empruntera une somme de 1 555 485 euros sur une durée de 144 mois à la société de Biest sans frais d'emprunt

Henaff B.P 532 69636 VENISSIEUX CEDEX représenté par la SCP adk deschodt kuntz et associés, substitué par Me BIESSY, avocat au barreau de LYON CPCAM DE LYON 69907 LYON CEDEX 20 représentée par Monsieur

ou, régulièrement, dans la ZNIEFF " Ruisseau du Bornant à Fain-les-Moutiers et Bierry-les-Belles-Fontaines ".

Aziz Y... au titre des frais de déplacement étaient contredites par les attestations versées par l'UMGS et par les établissements BIEYSSE. Précisément, l'attestation de l'UMGS met en évidence que M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 21/13850 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIE2Y Ordonnance n° 2022/M135 S.C.I.

[H] était embauché par contrat de travail à durée indéterminée du ler décembre 1993 par la SA GROUPE DE BISSY (devenue par la suite SAS ESARC CEFIRE) en qualité de comptable pour une rémunération brute

B comprend 508 hectares de forêts et friches boisées et 58 hectares de prairies et cultures, répartis entre les communes de Riel-les-Eaux, de Bissey-la-Côte, de Montigny-sur-Aube et de Thoires.

OHLING, responsable du service des affaires juridiques, suivant pouvoir INTIMEE : SAS NOGENT dont le siège social est 11 Rue Louis André 52340 BIESLES assistée de Me Camille PRADEL, substituant

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 et 22 janvier 2021, M. et Mme A..., représentés par Me Biessy, demandent à la Cour de rejeter le recours, et par la voie de l’appel incident, d’annuler le

Z..., né le Lundi 11 Mai 1942 à STRASBOURG (67) de Emile et de BIESSER Marie, de nationalité française, situation familiale inconnue, Journaliste, demeurant 1 Rue Jules Barut 74000 ANNECY Prévenu, libre

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 16 Mai 2022 N° 2022/ 251 Rôle N° RG 22/00130 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5SY Société MMA IARD ASSURANCES