CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Bossé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 221-III/33

—

avant sa mise à l'eau conformément aux prescriptions de l'article 221-III/13.5. 2 A bord des navires de charge d'une jauge brute égale ou supérieure à 20 000, les embarcations de sauvetage doivent pouvoir être mises à l'eau, si nécessaire au moyen de bosses

Article 221-III/17

—

Toutefois, tous les canots de secours doivent pouvoir être mis à l'eau, si nécessaire au moyen de bosses, lorsque le navire fait route à une vitesse quelconque pouvant aller jusqu'à 5 nœuds en eau calme. 4 Le canot de secours doit être récupéré avec son

Article 2

—

Baleine à bosse, Mégaptère (Megaptera novaeangliae). Néobalaenidés Baleine pygmée (Caperea marginata). ODONTOCÈTES Delphinidés Dauphin de Commerson (Cephalorhynchus commersonii). Dauphin commun (Delphinus delphis). Orque, épaulard (Orcinus orca).

Article 223 a-III/10

—

Toutefois, tous les canots de secours doivent pouvoir être mis à l'eau, si nécessaire au moyen de bosses, lorsque le navire fait route à une vitesse quelconque pouvant aller jusqu'à 5 nœuds en eau calme. 5.

Article Annexe

—

Confectionner une garniture à bosse en mousse. Confectionner une garniture capitonnée mousse. 2. Réaliser des travaux courants de garniture traditionnelle Confectionner une garniture épaisse avec ou sans ressorts.

Article 223 a-III/07

—

Chaque radeau de sauvetage doit être arrimé : 3.1. avec sa bosse fixée au navire ; 3.2. avec un dispositif de largage conforme aux prescriptions de la section 4.1.6 du Recueil LSA, lui permettant de flotter librement et, s'il est gonflable, de se gonfler

LEGIARTI000048035769

—

Ces derniers doivent : a) Etre exclusivement réservés à l'utilisation des engins visés par la présente charte ; b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ; c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et

Article 221-III/13

—

que les embarcations soient protégées, à leur poste d'arrimage, contre les avaries dues aux grosses lames. 3 Les embarcations de sauvetage doivent être fixées aux engins de mise à l'eau. 4.1 Tous les radeaux de sauvetage doivent être arrimés avec la bosse

Article annexe I (suite)

—

a) Patte anti-retour ; b), c), d) Tubes métalliques sertis ; e) Pas d'arrêtoir d'ouverture. 2 Etablissements Bosse, Vouzeron 18. d) = 1,6 c) = 18 Y. Bosse 703 sur plaquette. a) Œillet ; b), c) Barrette métallique sertie.

Article 223 a-III/01

—

Le temps de récupération inclut le temps nécessaire pour préparer l'opération de récupération à bord du canot de secours, comme par exemple passer et attacher une bosse, relier le canot de secours au dispositif de mise à l'eau, ainsi que le temps nécessaire

Article 221-III/03

—

Le temps de récupération inclut le temps nécessaire pour préparer l'opération de récupération à bord du canot de secours, comme par exemple passer et attacher une bosse, relier le canot de secours au dispositif de mise à l'eau, ainsi que le temps nécessaire

Article Annexe II

—

Dispositions spéciales relatives à la classe 2 - la coupe de wagons est arrêtée à la bosse ; l'opérateur de débranchement s'assure de la précision de l'arrêt en bosse à l'aide de dispositifs techniques appropriés (visualisation en bosse et télécommande

Article Annexe

—

Ardenay-sur-Mérize. 72008 Arnage. 72010 Asnières-sur-Vègre. 72016 Auvers-le-Hamon. 72020 Avezé. 72021 Avoise. 72022 Le Bailleul. 72028 Beaumont-Pied-de-Boeuf. 72031 Beillé. 72032 Berfay. 72038 Boëssé-le-Sec. 72040 La Bosse

Article Annexe I

—

réfection d'un support mécanique avec rebouchage de l'emplacement défectueux, perçage, taraudage, positionnement - pose d'un support pouce réglable - fabrication ou adaptation d'une clé pour répondre à une demande précise - remplacement du chalumeau et bosse

Article Français (suite)

—

.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article Annexe II

—

bec de Cuvier X X X Mesoplodon bidens Mésoplodon de Sowerby X X Hyperoodon ampullatus Hypérodon boréal X X Mysticètes Balaneoptera acutorostrata Petit rorqual X X X Balaenoptera physalus Rorqual commun X X X Megaptera novaeangliae Baleine à bosse

Article Annexe I

—

Huberdière Jupilles A584 Maison forestière de la Devise Ségrie A340 en partie, A339 en partie et A341 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière de Chédouet Villeneuve-en-Perseigne Maison forestière La Bosse

LEGIARTI000050672758

—

ORANGE/SFR mairie 481855 6679707 2022_LOT3_ZN_37_01_S1 1 pt5 481015 6679533 2023_01_41-01 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2022_LOT1_ZN_41_01 Vievy-le-Rayé BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Eglise 574007 6752840 2022_LOT1_ZN_41_01_S1 1 La Bosse