Codes de loi français

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10 résultats pour « Boussac »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Soulomès, Vaillac, dans le canton de Labastide-Murat ; Blars, Cabrerets, Cras, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Nadillac, Orniac, Sabadel-Lauzès, Saint-Cernin, Saint-Martin-de-Vers, Sauliac-sur-Célé, Sénaillac-Lauzès, dans le canton de Lauzès ; Assier, Boussac

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Bourse de Lyon Algeco. Allevard Industries. Banque de Savoie.

Article 1

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BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de). Galeries du papier peint. Huiles, goudrons et dérivés. Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu.

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Creuse Guéret Cantons d'Ahun, Aubusson, Auzances, Bellegarde-en-Marche, Bénévent-l'Abbaye, Bonnat, Bourganeuf, Boussac, Chambon-sur-Voueize, Châtelus-Malvaleix Chénérailles, Crocq, Dun-le-Palestel, Évaux-les-Bains, Felletin, Gentioux-Pigerolles, Guéret-Nord

Article Annexe 2

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FR625 Lot. 46021 Béduer ; 46035 Boussac ; 46052 Camboulit ; 46053 Camburat ; 46085 Cuzac ; 46108 Fons ; 46116 Frontenac ; 46221 Planioles.

Article Annexe

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23012 Auriat ; 23014 Azat-Châtenet ; 23015 Azerables ; 23018 Bazelat ; 23021 Bénévent-l'Abbaye ; 23022 Bétête ; 23023 Blaudeix ; 23025 Bonnat ; 23026 Bord-Saint-Georges ; 23027 Bosmoreau-les-Mines ; 23029 Le Bourg-d'Hem ; 23030 Bourganeuf ; 23031 Boussac

Article ANNEXE

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De son confluent avec le Viaur au moulin de Drulhe, commune de Boussac. Aveyron. Le Liort. De son confluent avec le Lézert au lieudit Sourbens, commune de Rieupeyroux. Aveyron. Le Lieux-de-Villelongue.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis Boussac jusqu'au confluent dans la Creuse. Creuse Truite fario, brochet. Rozeille. De Moutiers-Rozeille au confluent dans la Creuse. Creuse Truite fario, ombre. Verraux.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Affrique, Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Sernin-sur-Rance, La Salvetat-Peyralès, Villefranche-de-Rouergue, Villeneuve : zone de sismicité très faible ; – les communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast, Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac

LEGIARTI000050672710

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2019_LOT2_ZN_29_013 Cléden-Cap-Sizun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 132852 6801139 2019_LOT2_ZN_29_013_S1 1 132378 6801183 132420 6801172 132523 6801104 131653 6800875 2020_01_35-1 Bretagne Ille-et-Vilaine 2019_LOT2_ZN_35_005 LA BOUSSAC