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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7B-JVOE SAS BODARDc/SCI LA PROVENCALE
5fd9842da9667573a15accb0
16 janvier 2020
La société Bodard qui succombe sur son appel sera condamnée aux dépens.
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Chambre commerciale 3-2
677e149926e046654dc50cad
7 janvier 2025
CINE-MAG BODARD ...
Chambre-1 civile et com.
69f195fecdc6046d47ed897a
28 avril 2026
La société PE.DI France a indemnisé le GAEC Maison Bonnard des sommes mises à sa charge.
CHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
Dans ses conclusions déposées le 2 décembre 2013, la SA BOCCARD demande à la Cour : 1- Statuant dans les rapports entre les sociétés BOCCARD, DUFOUR et AXA BELGIUM : - d'infirmer le jugement en ce
Cour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0e
11 février 2008
MENDIBURU FRÈRES dans deux dossiers distincts dans lesquels il est intervenu ; Dossier MENDIBURU / BOYARD Attendu que la S.A.R.L.
Chambre 3-3
653b554708c361831812f555
26 octobre 2023
Mme [I] [S] [Z] [J] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/2767 du 25/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentée par Me Aurore BOYARD
653b554708c361831812f557
Mme [R] [F] [E] [M] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/2770 du 25/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentée par Me Aurore BOYARD
8ème chambre
62736a43a58162057dac66b0
4 mai 2022
Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I, en leur pièce 44, intitulée 'griefs des sociétés Boccard Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I' ; Dire si, à son avis, ces griefs sont fondés en en expliquant les
3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6b2
21 janvier 2025
BOCCARD C/ S.C.A.
Chambre 1 A
63be636d13ef607c90ab646c
4 janvier 2023
Boccard à payer à la société Clemessy la somme de 25 550 euros au titre des pénalités pour le chantier de [Localité 6], - condamné la société Boccard à payer à la société Clemessy la somme de 46 900
Chambre 2-4
66f256709d8a6b45fac47b87
17 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro C-13001-2023008115 du 04/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Mme [P] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aurore BOYARD
6253cbfebd3db21cbdd8ecb0
24 juin 2011
G : 10/ 01237 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 24 Juin 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2010 RG : 2006j3325 ch no SA BOCCARD SOCIETE BOCCARD
8e Chambre C
6163772af6919f4eda2c3807
24 mars 2011
BOCCARD a fait connaître à la S.A.
6253cdacbd3db21cbdd9419e
20 septembre 2018
, - COMEXO doit régler à BOCCARD la somme de 203.095 euros, - COMEXO doit régler à BOCCARD la somme de 85.483 euros, soit un tiers des frais de montage des pompes, - CECIA doit régler à BOCCARD la somme
6253c9fbbd3db21cbdd89ba5
19 novembre 2007
JEUNE, - d'ordonner l'exécution provisoire, - de condamner la SA BOBARD JEUNE à payer à chacune d'entre elles une indemnité pour frais irrépétibles de 15.000 F, - de condamner la SA BOBARD JEUNE aux dépens
1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
[S] à la SAS Etablissements Bobard Jeune.
6253c8fabd3db21cbdd86df3
10 novembre 2003
DEGOMME BOCCARD à porter et payer à la S.A.R.L.
1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
Bossard et M.
Pôle 5 - Chambre 9
696a1e46cdc6046d478294df
14 janvier 2026
Elles exposent enfin que les sommes litigieuses n'ont pas quitté le patrimoine de la société Editions de Boccard.
4ème chambre commerciale
6260f9336d9e13277d6e389c
20 avril 2022
Sociétés de NICE sous le numéro 058 801 481, représentée par Monsieur [E] [X], Directeur Immobilier & Services, domicilié de droit audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Aurore BOYARD