Codes de loi français

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18 résultats pour « Brigitte MESUREUR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 221.3.1 INSTRUMENTS : Instruments mesureurs de longueur : Largeur du dispositif de mesure : Supérieure à 0,50 mètre : Précision moyenne : TARIF PAR INSTRUMENT : 50 NUMERO D'ORDRE : 221.4.1 INSTRUMENTS : Instruments mesureurs

Article 1

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Un voludéprimomètre est constitué par un système déprimogène et un dispositif mesureur, indicateur et enregistreur de pression différentielle.

Article 1

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Didier Grassi ; Mme Brigitte Cormerais ; M. Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.

Article ANNEXE II

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Objectifs de formation - connaissance des différents types de matériels d'une infrastructure de recharge rencontrés en maintenance ; Moyens techniques - mesureur de terre ; La possession ou l'utilisation de ces moyens est justifiée : - soit par la marque

Article ANNEXE I

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. - mesureur de terre ; La possession ou l'utilisation de ces moyens est justifiée : - soit par la marque, le type et le numéro de licence ; Références de prestations

Article 2

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I. – Les méthodes de mesures directes pouvant être utilisées pour la recherche de fuites sont les suivantes : – déplacement d'un détecteur mesureur ou d'un détecteur électronique en tout point de l'équipement présentant un risque de fuite.

Article Annexe IV

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Nice 367521 Perceval Douarnenez 321143 Etoile Bob IV Saint-Malo 236492 Jane Arcachon 300930 The far Away Saint-Nazaire 305622 Zonzon Toulon 246862 Marie Claudine Brest 787127 Zou mai Galoi Toulon 861084 Joannes Toulon 247715 La Brigitte

Article ANNEXE II

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Perméabilité à l'air de l'enveloppe Mesure sur site Fourniture du rapport de mesure Le mesureur qui a signé le rapport de mesure figure sur la liste des mesureurs autorisés par le ministère chargé de la construction Démarche qualité Fourniture

Article Annexe

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MARENNES MN A33 944 ARGIE DOUARNENEZ DZ 107 335 ARIEGE MARTIGUE MT 180 932 ATAO SAINT-NAZAIRE SN 444 100 AU GRE DES VENTS SAINT-NAZAIRE SN 329 007 BATEL EURE ROUEN RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET CM 803 167 BILBO'CH AURAY AY 195 084 BRIGITTE

Article Annexe I

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clairement sur l'instrument, la notice d'utilisation et les documents publicitaires le concernant, cette spécification peut ne pas s'appliquer aux parties du sonomètre exécutant un traitement exclusivement numérique des données délivrées par un dispositif mesureur

Article Annexe IV

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. - Identifier et repérer dans les ressources données : - les procédures normatives (NF C 15 100) qui permettent la mise en service d'une installation, - les informations nécessaires à la mise en œuvre et à l'exploitation d'un mesureur dans son contexte

Article Annexe Ia

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- Outillages adaptés (mesureur de champ tournant, multimètre, telluromètre, mégohmmètre, vérificateur d'absence de tension, etc.). - Équipements de protection individuels et collectifs.

Article Annexe

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(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article 1

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secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article Annexe VI

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NUMERO : 121.3 MATERIEL : C - Camionnettes-étalons : NUMERO : 121.3.1 MATERIEL : Camionnettes-étalons avec jauges pour le contrôle des instruments mesureurs de liquides : NUMERO : 121.3.1.1 MATERIEL : En tournée normale de vérification

Article Annexe I

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SERVICE C1-8 : Identifier et repérer dans les ressources documentaires: - les procédures normatives (NF C 15 100) qui permettent la mise en service d'une installation, - les informations nécessaires à la mise en œuvre et à l'exploitation d'un mesureur

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, élévateurs à liquides à usage industriel ou agricole.

LEGIARTI000050672726

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6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2021_01_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_007 SAINT TUGDUAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 228646 6796601 2019_LOT2_ZG_56_007_S1 1 2021_01_56-3 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_002 SAINTE-BRIGITTE