Codes de loi français

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13 résultats pour « Brines »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 75

. - Si du personnel est remonté par l'un des câbles ou l'un des brins, l'autre câble ou l'autre brin ne peut être utilisé pour le transport de wagons chargés ou de matériaux lourds. 4. - Pendant la circulation du poste par l'un des câbles ou l'un des

Article 74

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. - Si du personnel est remonté par l'un des câbles ou l'un des brins, l'autre câble ou l'autre brin ne peut être utilisé pour le transport de wagons chargés ou de matériaux lourds.

Article ANNEXE art. 7

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Dans les passages de crête, toutes les fois que la tangente de l'angle des deux brins de câble dépassera 0.3, le rayon de courbure des sabots ou des rails ne devra pas être inférieur à 200 fois le diamètre des câbles.

Article ANNEXE art. 25

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Il devra mentionner notamment les ruptures de brins de câbles.

Article 2

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seront mises en conformité avec les dispositions ci-dessus, selon le calendrier suivant : Au 1er janvier 1979 : 1° Dispositif de rattrapage ou antidérailleur sur les ouvrages de ligne suivants : Le pylône support avant l'aire d'arrivée, d'une part, côté brin

Article Annexe 214-3.A.4

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CMU 3 t/5 t - 15° Brassage normal, CMU 3 t avec levage sur un seul brin, CMU 5 t avec levage sur deux brins. Angle minimum d'apiquage 15° dans les deux cas. CMU 200 t - 25° Brassage normal, CMU 200 t pour angle minimum d'apiquage 25°.

Article 108

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Pour les câbles Koepe, ces renseignements sont recueillis séparément pour chacun des deux brins si ceux-ci ne jouent pas alternativement le même rôle.

Article 107

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Pour les câbles Koepe, ces renseignements seront recueillis séparément pour chacun des deux brins si ceux-ci ne jouent pas alternativement le même rôle.

Article Annexe 2

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Eléments concernés : ceintures, notamment brin, prétentionneurs, sardine, enrouleur, et fixations, tout coussin gonflable, boîtiers de commande, tout système pyrotechnique, systèmes d'aide à la conduite relatifs à la sécurité suivant les normes des constructeurs

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Au droit des passages du personnel autour ou aux abords des machines, les organes dangereux de celles-ci, tels que courroies, chaînes, poulies, engrenages, brins de câbles en mouvement, contrepoids de freins, etc., doivent être protégés et entourés d'un

Article Annexe I

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C 120 Magnum 13 x 13 c) 699 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins. C120 13 x 13 c) 700 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir".

Article annexe I (suite)

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Caractéristiques : - câble d'acier à plusieurs brins de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm ; - arrêt de l'ouverture et de la fermeture par butée ; - émerillon d'au moins 3 mm d'épaisseur, côté attache.

Article TABLEAU A

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Baleines (Marchand de brins de). Bas et bonneteries (Marchand de) en détail. Billards (Fabricant de) ayant magasin. Blondes (Marchand de) en détail. Bois de teinture (Marchand de) en détail. Boisselier (Marchand) en gros. Bottier (Marchand).