Article Annexe I

CATÉGORIES NUMÉRO DÉNOMINATION FABRICANT MARQUE CONDITIONS PARTICULIÈRES DIMENSIONS IDENTIFICATION CARACTÉRISTIQUES 2 7 Piège à œuf. Etablissements Gallier, Tinche­bray (61). 30 x 36 c) 611 Le porte-œuf est formé d'une seule pièce. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). 8 Piège en X E. Belisle, Super 110 12 x12 c) EB 714 8 Piège en X. E. Belisle, Labelle, Québec (Canada). Super 120 13 x 13 c) EB 715 Double ressort cadre simple. Super 160 16 x 16 c) EB 716 Double ressort cadre simple. Super 220 18 x 18 c) EB 717 Double ressort cadre simple. Super 280 21 x 21 c) EB 718 Double ressort cadre simple. Super 330 25 x 25 c) EB 719 Double ressort cadre simple. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). Y. Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada). Rudy C-120 13 x 13 b) Rudy c) 720 Double ressort cadre simple. Rudy C-160 16 x 16 b) Rudy c) 721 Double ressort cadre simple. Rudy C-220 18 x 18 b) Rudy c) 722 Double ressort cadre simple. Rudy C-280 21 x 21 b) Rudy c) 723 Double ressort cadre simple. Rudy C-330 25 x 25 b) Rudy c) 724 Double ressort cadre simple. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Masy 13 cm × 13 cm 734 Simple ressort. Masy 13 cm × 13 cm 735 Double ressort. Masy 18cm × 18 cm 736 Double ressort. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). 12 Piège à appât dans cage. Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages. Les pièges de cette dénomination ne sont utilisés que : 2. Ailleurs, avec appât carné, porte fermée. 14 Piège "livre de messe" à palette (variante) Pierre Billard Saint-Laurent-Nouan (41) Piège fermé : Longueur : 37 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 7,5 cm Piège ouvert : Longueur : 33 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 20 cm 916 Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 × 11 cm ; - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm. 15 Piège "livre de messe" type "tapette" Etablissement MCL 59136 Wavrin Piège "TRM" Piège fermé : Longueur 27 cm Largeur 17 cm Hauteur 5 cm Piège ouvert : Hauteur 10 cm 917 Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 x 11 cm. 2 a Pièges à palette. Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base. Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement. Cette prescription est applicable à compter du 1er janvier 1989. Les pièges garnis de lames métalliques destinées à élargir la surface de contact pourront continuer d'être utilisés dans la mesure où ils auront été déclarés avant le 30 juin 1989. 2 b Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II. b) Marque éventuellement. c) Numéro d'identification. 6 Kill trap (ou piège à appât). Etablissements Saint-Hubert, Paris. Saint-Hubert. Ouverture : 33 cm minimum. a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 601. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Utiliser uniquement au bois, avec appât carné, à plus de 200 mètres des cours d'eau, étangs et marais, et dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures de 15 cm maximum. Joseph Weiser, Sulgen-D. 40 x 45 a) 603 Etablissements Gallier, Tinche­bray (61). 30 x 36 a) 604 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges kilt trap (réfé­rence 6). Métallerie multiservices, Tinchebray (61). d = 30 x 36 c) 607 Gibis SA, Chatte (38). d = 30 c) 608 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (réfé­rence 6). Piège à appât (type Kill trap). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 33 cm minimum c) 614 Idem 601. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à appât (réfé­rence 6). SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Appat 30 Double Ressort" d = 30 x 36 cm 615 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 7 Piège à œuf. Comme 1 a). Comme 1 a). 0uverture : 25 cm minimum. a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 602. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Utiliser uniquement appâté avec un œuf naturel ou artificiel. Joseph Weiser, Sulgen-D. 32,5 x 37 a) 605 Etablissements Gallier, Tinche­bray (61). 30 x 36 a) 606 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7)­. Gibis SA, Chatte (38). d = 25 a) 609 d = 30 a) 610 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. MCL Ouverture 25 cm minimum c) 612 Idem 602. Ouverture 33 cm c) 613 Idem 606. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 25 cm minimum c) 612 Idem 602. Ouverture 33 cm minimum c) 613 Idem 606. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Oeuf 30 Double Ressort" d = 30 × 36 cm 616 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 8 Pièges en X. Etablissements Saint-Hubert, Paris. Saint-Hubert. Cadre: 11 x 13 cm a) Comme catégorie 2 a) ; c) Numéros : 650, 651 et 652. Double cadre en acier se refermant au contact de la barrette supportant un porte-appât. Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42. Kisser. Les pièges 652 ne peuvent être utilisés que pour autant qu'ils aient été déclarés avant le 30 juin 1989. Les pièges en X peuvent être utilisés : 1. Dans les marais et jusqu'à 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal ; 2. A plus de 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm x 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 cm x 11 cm. Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. PHE Trap Cadre : 13 x 13 cm; 18 x 18 cm. a) Comme catégorie 2 a). b) : 653 ; 654. Pièges en X (ou "conibearn"). Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. 13 x 13 a) 679 Double ressort/O. 13 x 13 a) 680 Double ressort/M. 16 x 16 a) 681 Double ressort/O. 16 x 16 a) 682 Double ressort/M. 21 x 21 a) 683 Double ressort/O. 21 x 21 a) 684 Double ressort/M. 25 x 25 a) 685 Double ressort/O. 25 x 25 a) 686 Double ressort/M. Pièges en X (ou "conibearn"). Meubles et couveuses Leclercq, 59136 Wavrin. MCL 13 x 13 MCL 655 Conformes aux descriptifs déposés à la Direction de la nature et des paysages. 16 x 16 MCL 656 18 x 18 MCL 657 25 x 25 MCL 658 Mêmes conditions d'emploi que pour les autres pièges en X (réfé­rence 8). Toutefois, les pièges de cette dénomination de dimensions inférieures ou égales à 16 x 16 cm peuvent être utilisés s'ils sont placés dans des boîtes dont la ou les ouvertures sont inférieures à 11 x 11 cm, à condition que les appâts éventuels soient placés à plus de 40 cm des ouvertures de la boîte. 13 x 13 a) MCL 687 Double ressort/O. 13 x 13 a) MCL 688 Double ressort/M 13 x 13 a) MCL 689 Double ressort-double cadre. 16 x 16 a) MCL 690 Double ressort/M. 16 x 16 a) MCL691 Double ressort-double cadre. 18 x 18 a) MCL 692 Double ressort/M. 18 x 18 a) MCL 693 Double ressort-double cadre. 20 x 20 a) MCL 694 Double ressort/O. 20 x 20 a) MCL 695 Double ressort/M. 20 x 20 a) MCL 696 Double ressort-double cadre. 25 x 25 a) MCL 697 Double ressort/M. 25 x 25 a) MCL 698 Double ressort-double cadre. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (réfé­rence 8). O : acier ordinaire ; M : acier type magnum. Etablissements Métallerie multi-services, Tinchebry (61). 13x13 a) 659 Simple ressort. 13 x 13 a) 660 Double ressort. 16 x 16 a) 661 Double ressort. 18 x 18 a) 662 Double ressort. 25 x 25 a) 663 Double ressort. Gibis S.A., Chatte (38). G 13 x 13 a) G 664 Simple ressort. 13 x 13 a) G 668 Double ressort/O. 13 x 13 a) G 669 Double ressort/M. 16 x 16 a) G 670 Double ressort/O. 16 x 16 a) G 672 Double ressort/M. 18 x 18 a) G 673 Double resort/O. 18 x 18 a) G 674 Double ressort/M. 20 x 20 a) G 675 Double ressort/O. 20 x 20 a) G 676 Double ressort/M. 25 x 25 a) G 677 Double ressort/O. 25 x 25 a) G 678 Double ressort/M. Sauvageau, Saint-Hyacinthe, Québec (Canada). C 120 Magnum 13 x 13 c) 699 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins. C120 13 x 13 c) 700 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir". Sauvageau 2001-5 13 x 13 c) 701 Double ressort, double cadre, déclencheur à fourche à 4 brins. Sauvageau 2001-5 13 x 13 c) 702 Double ressort, double cadre, déclencheur "trottoir". Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada). C-110 13 x 13 c) LDL 703 Simple ressort, cadre simple. C-120 BOSS 13 x 13 c) LDL 704 Double ressort, cadre simple. C-120 13 x 13 c) LDL 705 Double ressort, cadre simple. C-120 MAG 13 x 13 c) LDL 706 Double ressort, double cadre. C-160 16 x 16 c) LDL 707 Double ressort, cadre simple. C-160 MAG 16 x 16 c) LDL 708 Double ressort, double cadre. C-220 18 x 18 c) LDL 709 Double ressort, cadre simple. C-220 MAG 18 x 18 c) LDL 710 Double ressort, double cadre. C-280 21 x 21 c) LDL 711 Double ressort, cadre simple. C-280 MAG 21 x 21 c) LDL 712 Double ressort, double cadre. C-330 25 x 25 c) LDL 713 Double ressort, cadre simple. C-330 MAG 25 x 25 c) LDL 714 Double ressort, double cadre. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). Rex Import & Export 8660 De Pane (Belgique). 13cmx13cm 725 Simple ressort. 13cmx13cm 726 Double ressort. 16cmx16cm 727 Double ressort. 18cmx18cm 728 Double ressort. 25cmx25cm 729 Double ressort. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). 9 "Livre de messe" à appât. Etablissements Ouest-Industrie, Feurs (42). Kisser. Cadre : 15 x 16 cm a) Comme catégorie 2 a) ; c) Numéros ; 653 et 654. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Mêmes conditions d'utilisation que pour les pièges en X. Pour les pièges de cette dénomination, utiliser : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau uniquement avec appât végétal ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin. Joseph Weiser, Sulgren-D. 16 x 18 a) 901 Le support porte-appât est surmonté d'un chapeau de 7 cm de côté. Etablissements Gallier, Tinchebray (61). 13 x 13 a) 902 16 x 20 a) 903 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). d = 25x25cm c) 908 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Métallerie multiservices, Tinchebray (61). d = 16 x 22 c) 906 d = 13 x 16 c) 907 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Rex Import & Export 8660De Pane (Belgique). 145cmx165cm 913 145cmx165cm 914 Piège avec protection arrière. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "Livre de messe" à appât (référence 9). Livre de messe amélioré. 14 x 16 MCL 665 Conformes aux descrip­tifs déposés à la Direction de la nature et des paysages. 16 x 20 MCL 666 Piège équerre. 18 x 17 MCL 667 Mêmes conditions d'emploi que pour les pièges en X. 11 "Livre de messe" à palette. Etablissements Gallier, Tinchebray (61). 13 x 13 a) 904 25 x 25 a) 905 Pour les pièges de cette dénomination, utiliser: 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin. d = 16 x 20 cm c) 909 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 11). 12 "Livre de messe" à fil. 145cmx185cm 915 Mêmes conditions d'emploi que les pièges "Livre de messe" à palette (référence 11). 13 Piège en X à palette. Etablissements MCL, 59136 Wavrin. MCL 13cmx13cm 730 Simple ressort, déclencheur "trottoir". MCL 13cmx13cm 731 Double ressort, déclencheur "trottoir". MCL 16cmx16cm 732 Double ressort, déclencheur "trottoir". MCL 18cmx18cm 733 Double ressort, déclencheur "trottoir". Les pièges en X à palette peuvent être utilisés : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm × 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou deux ouvertures inférieures ou égales à 11 cm × 11 cm.