BRUNEL ENTREPRISE / S.A.R.L.

DEMANDERESSES suivant assignation du 08 avril 2026 Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL

BRUNEL X... au paiement de la somme de 1.500 Euros et aux dépens.

Il m'a dit qu'il avait besoin de ce devis pour que la SCR BRUNEL puisse faire des travaux. Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.

SULTAN du barreau d'ANGERS D'UNE PART INTIMÉE : EURL PATRICK BRUNEL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, 19 rue de la Chouetterie - 49400 SAUMUR représentée

situé 3-5 rue Brunel à Gagny.

No 04/08588 AFFAIRE : Société BRUNEL DEMOLITION C/ Syndicat SIECCAO ...

ENTREPRISE BRUNELLE copie exécutoire le 24 octobre 2025 à Me [U] Me [H] CBO/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître Orsolya HEGEDUS, avocat (T03) Société BRUNEL

BRUNEL, avocat plaidant Monsieur [L] [X] né le 04 Avril 2002 à [Localité 10] Chez Monsieur [J] [A], [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat

[X] [K] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [E] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau

Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Georges PETIT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 07 Octobre 2015 tenue par Philippe BRUNEL

Une rupture conventionnelle a été signée entre les parties le 9 octobre 2017, mais avant qu'elle ne soit homologuée, la société Pub Brunel a engagé une procédure de licenciement.

Une rupture conventionnelle a été signée entre les parties le 9 octobre 2017, mais avant qu'elle ne soit homologuée, la société Pub Brunel a engagé une procédure de licenciement.

d’ordonner en référé un complément d’expertise des désordres affectant le réseau de chaleur et la chaufferie bois édifié sous sa maîtrise d’ouvrage, au contradictoire de la société Bureau d’études Brunel

[Z] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant

de Maurin 34970 LATTES représentée par Me Thierry LOSSOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur Régis X... ... 34570 MURVIEL LES MONTPELLIER représenté par Me Thomas BRUNEL

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Clémence PARENT DÉBATS à l'audience publique du 02 Décembre 2015 tenue par Philippe BRUNEL