Jean-Claude G..., demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., 38/ la société anonyme Brunel Franche Comte, dont le siège est à Courpiere (Puy-de-Dôme), Les Rioux, actuellement en redressement judiciaire,

AFFAIRE : SAS BERRUYERE DE DESAMIANTAGE ET DE REHABILITATION DIT Société immatriculée au Registre du Commerce de BOURGES sous le numéro 478828684, C/ SAS PREMYS anciennement dénommée BRUNEL

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 avril 2023), la société Brunel entreprise (la société Brunel) a participé à la construction d'une station d'épuration pour la commune de [Localité 3]. 2.

#François Brunagel mod Europa-Parlamentet.#Sag T-158/94.

II- la société Premys, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Brunel démolition, a formé le pourvoi n° T 24-19.271 contre le même arrêt, dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Delorme, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section B), au profit de la société Brunel

cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Premys, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Brunel

clinique objectif permettant de corroborer les dires de la mère concernant une pénétration anale ou une agression sexuelle commise sur l'enfant ; que cette conclusion a été corroborée par l'examen du Dr Brunel

société Fiduciaire audit expansion, dont le siège est 210- ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section B), au profit de la société Cordier Brunel

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 SEPTEMBRE 2023 La société Aymond Brunel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bruntell, de droit panaméen, dont

Par ses conclusions susvisées, la société Brunel demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il énonce que la société Soprema est titulaire de l'action directe, que la société Brunel engage

BRUNEL ENTREPRISE / S.A.R.L.

DEMANDERESSES suivant assignation du 08 avril 2026 Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL

* Dire et juger que la société BRUNAL INDUST fera l'avance des frais d'expertise. * Réserver les dépens.

Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société BRUNEL MARIETTE TERRASSEMENT AUX PARTICULIERS. exerçait une activité de bâtiment.

BRUNEL X... au paiement de la somme de 1.500 Euros et aux dépens.

auprès du même assureur, et sous-loué en partie aux sociétés Celpa et Leader logistic (la société Leader) assurée auprès de la société Allianz ; qu'un jugement du 29 juin 2010 a déclaré la société Brunel