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Pôle 6 - Chambre 5

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21 janvier 2021

Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 15/00202 APPELANTE Madame [J] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 5] (Maroc) Représentée par Me Bruno

SIREN 984055483Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

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Journal officiel

Créations

ANCELOT, Kevin Frederic Yvon Bruno

09/02/2024

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Créations

SENIOR SERVICE PLUS, ANCELIN, Cédric Bruno

SIREN 529572372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

23/01/2015

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Radiations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/02/2010

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Créations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

19/03/2008

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CA

Cour d'Appel

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Appel

15 mai 2014

Bruno Y..., Dit n'y avoir lieu à écarter des débats les pièces no 7 et 30 de Jacqueline Mme X..., Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Déboute M.

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_24PA05550_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me

Pôle 6 - Chambre 4

603264130efdeb98f050f649

13 février 2018

Bruno BLANC, président et par Mme Marine BRUNIE, greffier présent lors du prononcé.

Cour d'Appel

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21 septembre 2000

Bruno Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CATTEAU VANDECASTEELE, avocat INTIMES SA F.

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e31

26 avril 2004

DU 26 Avril 2004 ------------------------- F.C/S.B CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE C/ Bruno X... HOTELS DU MIDI ET DU BON ROY HENRI S.A.R.L.

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9973cdc6046d476583ff

20 mai 2026

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire ; - Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [X] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur ; - Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93695

10 novembre 2016

Bruno X... l'ensemble des comptes annuels de gestion ainsi que les pièces comptables des dépenses (compte et rapport de gestion, factures, relevés bancaires, moyens de paiement, chéquiers, talons de chéquiers

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165f

27 mai 2014

de Monsieur Bruno X....

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f0

25 janvier 2012

Bruno X... bénéficiera d'une participation annuelle de 10 % sur le bénéfice annuel de l'entreprise, tel qu'il apparaît au passif du bilan sous la rubrique " bénéfice de l'entreprise ".

1ère Chambre

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29 mai 2018

au taux effectif global annuel de 6,297 %, - le 5 juin 2009, de 251.830€ au taux effectif global annuel de 4,08 %.

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5d0bc98d7205c9083d3f

19 septembre 2018

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db21

4 avril 2011

Bruno Y...

Pôle 6 - Chambre 4

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24 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Madame Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Madame Anne PUIG-COURAGE, Conseillère

3ème chambre A

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4 juin 2026

Pierre-Jérôme Ancette et M. Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.

Pôle 6 - Chambre 4

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26 juin 2018

qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Pôle 5 - Chambre 3

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4 avril 2024

au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [X] [R], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque: E1219 Monsieur [J] [R], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de

Cour d'Appel

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6 juin 2001

A la suite d'un accident de la circulation survenu le 27 juin 1998 et au cours duquel Bruno Y... a trouvé la mort, Madame B... a été déclarée coupable d'homicide involontaire sur la personne de Bruno Y

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3f

28 novembre 2013

Bruno X...

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f01f

7 septembre 2011

No 10/02614 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.