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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6162bb4cf32b7c38854c30c8
29 septembre 2011
29 septembre 2011
DU 29 SEPTEMBRE 2011 N°2011/ 639 Rôle N° 10/14008 SAS SODEXO ENTREPRISES C/ [E] [C] Grosse délivrée le : à : -Me Bruno
Source officielle15e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d50
24 juin 2011
24 juin 2011
LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Bruno ROY, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e31
26 avril 2004
26 avril 2004
DU 26 Avril 2004 ------------------------- F.C/S.B CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE C/ Bruno X... HOTELS DU MIDI ET DU BON ROY HENRI S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C/ [I] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Jean-michel GARRY - Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
BUZANCAIS -Me Bruno Y..., membre de la S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Par assignations en date des 17 et 19 mai 1995, Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités, a fait assigner diverses S.C.I. (8), dont la S.C.I. de l'Ilate, Monsieur Jean Z..., Monsieur Yves A... et Monsieur Roger
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f413
4 octobre 2023
4 octobre 2023
EXPRO, JCP d'[Localité 1] en date du 08 Février 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00371 Mme [N] [M] épouse [Z] Représentée par Me Marc DECRAMER, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SOCIETE D'EQUIPEMENTS TUYAUTERIES Représentant : Me Bruno BUFQUIN, avocat au barreau de DOUAI S.A.S. SOCIETE NOUVELLE D'ASPHALTES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d9
13 mars 2013
13 mars 2013
RG N : 12/00685 AFFAIRE : Association ALIANCE 1% LOGEMENT Avocat plaidant : Maître LEMONNIER Roger, Avocat au Barreau de Paris C/ Bruno X... M. J/ E.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
68f1d7467ffb526292dd6e25
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de commerce d'Arras DEMANDERESSE À L'INCIDENT - INTIMÉE La SARL Euromc prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc Le Roy
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23dbbc9a118c6c63ee5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
NATUR'COOP anciennement dénommée FRANCE ENDIVE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIMEE PERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
RRRR... 79120 ROM Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 07 / 2770 du 13 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Bruno C...
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941aa
18 juin 2018
18 juin 2018
APPELANT Monsieur Roger Bruno X... [...] Comparant en personne INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE [...] 97159 POINTE A PITRE CEDEX Représentée par Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Max X... ... 34800 CEYRAS Représenté par Me Jean baptiste ROYER de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105a7bf9fd47c90a137ff
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Poupet et Camille Colonna après accord des parties et après rapport oral de l'affaire par Bruno Poupet.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedc
19 mai 2011
19 mai 2011
Roger François X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officiellePage 1 sur 34