LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Bruno ROY, avocat au barreau de

Bruno Le Roy 32 BOULEVARD DE SABLONVILLE [Adresse 2] [Localité 3], Président, Comparant par Me Me Patrick TARDIEU [Adresse 3] Et M.

Palais de Justice à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de Me CHOUCROY et de Me ROGER

pour lui succéder son épouse, Mme Z... et son fils Bruno ; que Roger X... est décédé le [...] ; que Bernard X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder son épouse, Mme B..., et leurs enfants

Bruno Y..., 2°/ de M.

X...et Bruno Z..., ainsi que sur les délits de faux et d'usage de faux reprochés à Bruno Z...; " aux motifs que ces infractions, même à les supposer démontrées, auraient été commises au seul préjudice

conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DU ROY

Roger D..., de M. Jean G..., de Mme Maryse S... épouse XX..., de Mme Andrée V... épouse F..., de Mme L... épouse P..., de O...

Roger, - X... Jeanne, - Z...

Bruno Potdevin, demeurant 21, rue Raymond Elisé, 02830 Wattigny, 28 / de M. Ludovic Proisy, demeurant 3, rue Jacques Duclos, "Le Roitelet", 02500 Hirson, 29 / de M.

X..., le 27 février 2003, M. le procureur de la République, le 28 février 2003 contre Roger X..., l'administration des Douanes le 15 mai 2003 contre Roger X... et Abdelkader Y... ; que l'affaire a été

Orléans à Brunoy (Essonne), 118/ de M. H... M..., demeurant 33, rue A. Blanqui à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 128/ de M. J.P.

par son gérant en exercice, domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest (section industrielle), au profit de : 1°) Monsieur Bruno

tel pouvoir ; que l'organe compétent de la personne morale, en l'occurrence le bureau politique de la LCR, atteste avoir donné pouvoir à Alain X... de représenter la LCR dans le procès l'opposant à Roger

DU 26 Avril 2004 ------------------------- F.C/S.B CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE C/ Bruno X... HOTELS DU MIDI ET DU BON ROY HENRI S.A.R.L.

Bruno C..., demeurant ..., 10 / de M. Olivier L..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe I..., demeurant ..., 13 / de M.

Maddalena ITA 1986 1143 BRUNETTO Davide ITA 1976 1144 BRUNI Cristina IND 1976 1145 BRUNI Mauro ITA 1955 1146 BRUNI Rosaria ITA 1965 1147 BRUNI Alessandro ITA 1965 1148 BRUNO Diana ITA 1962 1149 BRUNO

Bruno O... demeurant ..., M. Philippe P... demeurant ..., Mme Nadia R... demeurant ..., M. Mohamed S... demeurant ..., M.