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2 631 résultats pour « Bruno SOLLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd90abea4bdd5a386db0861

Appel

29 juin 2020

29 juin 2020

032 946 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey HINOUX, avocate au barreau de PARIS, toque : D0049 Représentée par Me Bruno

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd8715583a117803a272c46

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Madame [Z] [G] Domiciliée [Adresse 9] [Localité 5] née le [Date naissance 1] 1937 en POLOGNE Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049 Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc935ebe74c9b66438c5c5

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, - signé par Bruno BLANC, Président et par Marine BRUNIE, Greffier présent lors de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3c

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Bruno X...au paiement du solde des sommes dues au titre des deux prêts qu'il avait contractés sans le cautionnement de sa mère ; - majoré les dites condamnations des intérêts au taux contractuel à compter

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65434b260147228318b9141d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

régler le solde de ceux-ci.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b732

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Bruno Z... verse ses bulletins de salaire des années 2004, 2005 et 2006 mentionnant l'existence de sommes correspondantes à un " cumul base CP ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93046

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

demeurant ... 67120 MOLSHEIM Représenté par Me Bruno HUCK, avocat au barreau de STRASBOURG 2) Monsieur Manuel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9096a

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

Bruno Y... a été rempli de ses droits à congés. Le jugement déféré sera infirmé en ce qu'il a alloué à Bruno Y... la somme de 33 625, 70 ¿ de ce chef. 2.

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CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b5d

Appel

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Bruno X... a, le 13 avril 1994, souscrit un acte de cautionnement solidaire, valable jusqu'au 31 mai 1994, à concurrence de la somme de 400.000,00 frs en principal, augmenté des intérêts, frais et accessoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90891

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Bruno Y...la somme provisionnelle de six millions cent cinq mille (6 500 000) francs CFP en règlement du solde du prix de cession des parts sociales de la société Y...et de son compte courant d'associé

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fa

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

La SA EMI MUSIC FRANCE, prétend, pour la première fois en cause d'appel qu'elle a versé à M Bruno A..., à titre d'avances une somme globale de 552. 936 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Par arrêt en date du 19 Octobre 2004, la Cour d' Appel de Rennes infirmait le jugement du Conseil des prud' hommes et condamnait la Société BRENOR à verser à Monsieur MORVAN les sommes suivantes : 22

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff13

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Bruno Emile Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b233

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Par jugement en date du 30 mai 2006 le tribunal d' instance de LYON saisi par Bruno C... d' une demande en paiement du solde de ses honoraires a : - condamné les époux X... à payer à Bruno C... la somme

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Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bad

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Il apparaît inéquitable de laisser à la charge de Maître Bruno Y... les sommes exposées par lui et non comprises dans les dépens.

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Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93695

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

X... la somme de 35.607,03 euros en remboursement de sommes indûment prélevées par l'association sur ses comptes et placements bancaires entre mars 1997 et novembre 2010, - condamner l'association Groupe

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Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a8

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8b

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

7OO du NCPC; Déboute la société LAFARGE GRANULATS de sa demande en dommages-intérêts pour procédure abusive, Condamne Bruno X... à verser à la société LAFARGE GRANULATS la somme de 1 000 ä en application

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9504a40f8b0008cb762f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [X] [R], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque: E1219 Monsieur [J] [R], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861e9

Appel

5 avril 2002

5 avril 2002

VITAL a reçu de Maître Bruno Y... , ès-qualités, une certaine somme dans le cadre du redressement judiciaire et "stigmatise" la négligence de la S.A.

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