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4 929 résultats pour « Buffler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

5fd972e01e652d5ffd1ebdb3

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle

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CA

17e chambre

5fd972dd1e652d5ffd1ebda7

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d5d788aac83189ea14b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BUFFLER INFANTES (anciennement HUNZINGER CALVANO INFANTES BUFFLER) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Céline ASTOLFE de la SELARL CELINE ASTOLFE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733b0e26b1605603657a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972e11e652d5ffd1ebdba

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972de1e652d5ffd1ebdab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assistée sur l'audience par Me Sophie KONBADJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1564 SAS BUFFI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9314b

Appel

17 février 2016

17 février 2016

X... a réglé le prix, le safari s'est déroulé du 29 août au 12 septembre 2013, mais ni léopard ni buffle n'ont été abattus. Mécontent des prestations de la société Dima hunting, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6700d6ef836fac7141b7e9ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Associés, doit sa garantie qui s'appliquera dans les limites prévues aux dispositions contractuelles prévoyant plafonds et franchises ; - reçoit la société Buffi Associés, la MAF et la société Sicra

Source officielle
CA

Chambre 3 A

687f1bd3367fac10b162e66b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

de la protection du tribunal judiciaire de COLMAR APPELANTS : Madame [F] [I] [Adresse 1] Comparante, représentée par Me Benoît NICOLAS, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me Laurent BUFFLER

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ea5c619fed9b4b6ea42b

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

la société Bull devait lui donner.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162e0801120e9a89a34a6cd

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

par la société BULL, condamné la société BULL aux dépens à l'exception des frais d'expertise qui ont été mis en totalité à la charge de la société TEAMNET et débouté les parties du surplus de leurs demandes

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b220

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

A, dans un délai de trois ans à compter de la mise en oeuvre de l' accord, la société BULL S. A s' engage à réintégrer ces salariés sur leur demande. En cas de rupture de l' accord entre BULL S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616282427a007b88ee1567a5

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

La société Bull a indiqué qu'elle envisageait de procéder à un appel d'offre.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae8

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

- Débouté la société Bull de sa demande en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile - Condamné la société Bull à payer à monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89425

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

La Société RED BULL est propriétaire des marques verbales et semi-figuratives "Red Bull" et "Red Bull Energy Wear", enregistrées tant au niveau international que sur le plan communautaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aea

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

contenu dans le protocole de septembre 1999, - Constaté que la société BULL ne respecte pas son obligation, - Condamné la société BULL à payer à Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae9

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

BULL à payer à Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae7

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Jean est fondé en sa demande de réintégration par la société BULL contenu dans le protocole de septembre 1999, -Constaté que la société BULL ne respecte pas son obligation, -Condamné la société BULL à

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00639_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Elles font valoir que : - le jugement attaqué est suffisamment motivé ; - il existe bien un lien contractuel entre la commune exposante et la société Bull ; - la société Bull a commis plusieurs fautes

Source officielle