Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ecc9c9dab039e415d932f0
1 avril 2025
1 avril 2025
[O], inspecteur principal des finances publiques, et maître Buschiazzo n'ont pu évincer M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02399_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A, représentés par Me Buschiazzo, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de leur demande ; 2°) de prononcer la réduction des impositions auxquelles ils demeurent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02305_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C..., représenté par la SARL Legalmind, agissant par Me Buschiazzo, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; 3°) d’ordonner
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00858_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Procédure devant la cour I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 20LY00858 le 1er mars 2020 et le 30 décembre 2020, la SARL Gilbert Sports, représentée par Me Buschiazzo et Me Ibarra
Source officielleBUSCHIAZZO, Nadine, Andrée, Elisabeth, PANOVITCH
18/07/2025
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BUSCHIAZZO, Nadine Andrée Elisabeth, PANOVITCH
05/06/2025
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BUSCHIAZZO, Enzo, Jules
06/03/2025
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BUSCHIAZZO, Nadine Andrée Elisabeth, PANOVITCH
19/07/2023
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Nite Phi Verre, BUSCHIAZZO, Tom
28/07/2021
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