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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Céline GASSER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

. - Souder en metal active gas CCP1. - Souder en metal active gas CCP2. - Souder en metal active gas CCP2. - Souder en metal active gas CCP3. - Assembler les éléments d'une structure mécanosoudée.

Article 3

—

inert gas.

Article 5

—

directrice générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme Céline

Article 6

—

La mesure sera effectuée dans les conditions suivantes : - véhicule arrêté, moteur à sa température normale d'utilisation alimenté en gas-oil répondant aux spécifications en vigueur ; - il sera procédé à au moins trois accélérations préliminaires

Article 1

—

IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie 221 3 ans Chef and Wine-Gastronomicom III Plasticien céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline

LEGIARTI000028309235

—

(37) Cf. le décret de maximisation des importations en Italie en janvier 2009 et la décision analogue de SNAM Rete Gas en février 2012. (38) Articles 10-8, 11-5, 10-7 et 10-4 du règlement 994/2010.

Article 1

—

supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle 201n 5 ans OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) III Plasticien-céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline

Article Annexe I (suite)

—

28 Eure-et-Loir Droue-sur-Drouette 28 Eure-et-Loir Ecluzelles 28 Eure-et-Loir Ecrosnes 28 Eure-et-Loir Faverolles 28 Eure-et-Loir Gallardon 28 Eure-et-Loir Garancières-en-Beauce 28 Eure-et-Loir Gas

Article Annexe

—

CALIBRES P T (bar) 5,45 x 18 1 750 6,35 Browning 1 200 7,62 x 25 Tokarev 2 400 7,65 Browning 1 600 7,65 Parabellum 2 350 8 mm Gasser 1 000 8 mm Lebel 1 250 9 mm Makarov 1 600 9 x 18 1 800 9

Article Annexe II

—

12 522 10 787 9 108 - - 84 120 FR000000000000139 Industeel France - Site du Creusot Industeel France - Site du Creusot 73 084 71 815 70 530 69 232 67 921 66 597 65 257 63 910 548 346 FR000000000000140 GE OIL&GAS