Codes de loi français

Article 20

Le canton n° 19 (Saumur) comprend les communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Distré, Fontevraud-l'Abbaye, Montsoreau, Parnay, Rou-Marson, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varrains, Verrie.

Article 10

Le canton n° 9 (Ceton) comprend les communes suivantes : Appenai-sous-Bellême, Belforêt-en-Perche, Bellême, Bellou-le-Trichard, Ceton, La Chapelle-Souëf, Chemilli, Dame-Marie, Igé, Origny-le-Roux, Pouvrai, Saint-Fulgent-des-Ormes, Saint-Germain-de-la-Coudre

Article 18

comprend les communes suivantes : Beauchastel, Boffres, Charmes-sur-Rhône, Châteauneuf-de-Vernoux, Gilhac-et-Bruzac, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-Chambre, Saint-Julien-le-Roux

Article 2

institution détenant une collection de cultures peut, au plus tard à la date du dépôt de la demande, procéder à ses frais à un tel dépôt auprès de la collection nationale de cultures de micro-organismes tenue par l'Institut Pasteur, 28, rue du Docteur-Roux

Article 1

L'exercice de la pêche sous toutes ses formes est strictement interdit dans le périmètre du cap Roux, au droit de la commune de Saint-Raphaël, délimité par une ligne reliée : Au nord par les points : A 43°28.09 N - 006°55.54 E ; B 43°28.09 N - 006°56.32

Article 1

Bassins-de-Radoub, 13002 Marseille SARA SAS Anse de Saumaty, 765, chemin du Littoral, 13016 Marseille Wrist Europe Marseille SAS ZI des Eaux Blanches, 34200 Sète Etablissements SGAE 1110, boulevard de Normandie, zone industrielle du Mesnil-Roux

Article 14

Cros-de-Géorand, Fabras, Issanlas, Issarlès, Jaujac, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Graillouse, Lalevade-d'Ardèche, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Lespéron, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Péreyres, Le Plagnal, Pont-de-Labeaume, Prades, Le Roux

Article Annexe 24

Rue d'Estienne-d'Orves jusqu'au boulevard du Docteur-Roux. Rue des Petites-Fabriques, du boulevard du Docteur-Roux à la rue des Fabriques. Rue des Fabriques jusqu'à la rue des Trois-Moulins. Rue des Trois-Moulins jusqu'à la rue Nicolas-Tappereau.

Article ANNEXE 31

Général-Eisenhower, boulevard Franchet-d'Espérey (domaine public) ; - boulevard Franchet-d'Esperey (domaine public) ; - boulevard du Président-Wilson côté pair jusqu'à la limite SE des parcelles section DT 468, 469, 470, 471, 472 (boulevard du Docteur-Roux

Article 1

l'article R. 553-1 du code susvisé sont les suivants : DÉPARTEMENT ADRESSE Alpes-Maritimes Caserne d'Auvare, 28, rue de Roquebillière, 06300 Nice Bas-Rhin Rue du Fort, 67118 Geispolsheim Bouches-du-Rhône 26, boulevard Danielle-Casanova

Article 2

TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Coati roux ou Coati brun. NOM SCIENTIFIQUE : Nasua nasua. NOM GUYANAIS : Coachi. TAXONOMIE : Carnivores - Félidés NOM VERNACULAIRE : Jaguar. NOM SCIENTIFIQUE : Panthera onca.

Article 1

Bécassin roux. Grise long bec. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bec crochu. Gallinago delicata. Bécassine de Wilson. Bécassine. Limosa haemastica. Barge hudsonienne. Barge. Bartramia longicauda. Maubèche des champs.

Article 2

RONGEURS Ecureuil roux (Sciurus vulgaris). Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus). Hamster commun (Cricetus cricetus). Gliridés Muscardin (Muscardinus avellanarius).

Article Cahier des charges

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article 1

Bécassin roux. Gros kouchant. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bèk kochi. Gallinago delicata. Bécassine de Wilson. Békasin. Limosa haemastica. Barge hudsonienne. Bawj/ zinga. Bartramia longicauda.

Article 4

R Bernache à cou roux (Branta ruficollis). N Tadorne casarca/Casarca roux (Tadorna ferruginea). O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata). O Canard à front blanc/Canard siffleur d'Amérique/Canard Jansen (Anas americana).

Article Annexe 38

Rue Gabriel-Péri jusqu'à l'intersection avec la rue Danielle-Casanova. Rue Danielle-Casanova jusqu'à l'intersection avec la rue Auguste-Blanqui. Rue Auguste-Blanqui jusqu'à la limite est de la parcelle E2 912.

Article 1

Fontaine-Guérin, Fontevraud-l'Abbaye, Forges, Gée, Gennes, Grézillé, Longué-Jumelles, Louerre, Louresse-Rochemenier, Mazé, Meigné-sous-Doué, La Ménitré, Montfort, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Neuillé, Parnay, Le Puy-Notre-Dame, Les Rosiers-sur-Loire, Rou-Marson

Article Annexe 22

Boulevard des Peintures jusqu'au boulevard Danielle-Casanova, y compris les parcelles section I n°s 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 33, 14, 15 et 16 (quartier du Canet).

Article 4

Alcédinidés (Coraciiformes) Martin-pêcheur à ventre roux (Megaceryle torquata/Ceryle torquata). Psittacidés (Psittaciformes) Toui à sept couleurs (Touit batavicus). Pipridés (Passériformes) Manakin minuscule (Tyranneutes virescens).