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10 résultats pour « COUETMEUR Me ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311e

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Roland X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62e81a7b805de12b716

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La SCCV LE VAL DE ROLAND, en sa qualité de Constructeur Non Réalisateur, a attrait dans la procédure, la SMA SA, anciennement SAGENA SAGEBAT, par assignation subséquente du 22 octobre 2015.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162be9299b588421c5e38eb

Appel

14 février 2012

14 février 2012

AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86334

Appel

4 juin 2002

4 juin 2002

précarité croissante de leur situation au sein de ces entreprises ; qu'il se fonde sur deux rapports rédigés respectivement par le cabinet SALUSTRO REYDEL le 24 novembre 2000 à propos de la SFP, et par Roland

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6274bd512799a9057d5dd269

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

au barreau de BREST INTIMEE : EARL [K], immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n° 383 222 361, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : Ker Rolland

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61627e9c38d18b7ebf63d1e7

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

30 novembre 2011, APPELANT : Monsieur [L] [H], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2], de nationalité Française, sans profession, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Maryse Rolland-Boudet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b37

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

97170 PETIT-BOURG Représentée par NARFEZ substituant la SELARL LEPELTIER YVES, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Nathalie Z...Épouse A... ... ... 75020 PARIS Représentée par Me Roland

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76b99b65e642c5878482

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[F], dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son gérent en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentées par Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd2de5aa0323224dabe

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

] [Localité 2] Représenté par la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS AMBULANCES D'ERLON [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND

Source officielle