Codes de loi français

Article 21

Archignac, Borrèze, Calviac-en-Périgord, Carlux, Carsac-Aillac, La Cassagne, Cazoulès, Condat-sur-Vézère, Les Coteaux Périgourdins, La Dornac, La Feuillade, Jayac, Nadaillac, Orliaguet, Paulin, Pazayac, Peyrillac-et-Millac, Prats-de-Carlux, Saint-Crépin-et-Carlucet

Article 244-2.07

Toutefois, les compartiments en avant de la cloison d'abordage, quand elle existe, ainsi que les coquerons ou locaux abritant l'appareil à gouverner, peuvent être asséchés par gravité vers un puisard central, à travers un drain protégé par une crépine

Article 19

Champdolent, Chantemerle-sur-la-Soie, Courant, La Croix-Comtesse, Dœuil-sur-le-Mignon, Essouvert, Fenioux, Grandjean, La Devise, La Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin

Article 230-3.06

Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable. Le tuyautage d'assèchement est métallique ; les risques de corrosion doivent être pris en considération. 2.

Article ANNEXE 38

; - avenue Lefèvre jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AZ n° 107 ; - limite nord de la parcelle section AZ n° 107 jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 puis limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 jusqu'à l'impasse

Article 228-4.27

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par 2 prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 226-3.13

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses, une sur chaque bord, suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 230-3.28

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 227-2.11

Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable.

Article 230-2.01

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement. 5.

Article 245-4.07

-Toute aspiration est munie d'une crépine en matériaux non corrodables, qui doit être facilement accessible pour pouvoir être démontée et nettoyée.

Article 227-1.04

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement ou d'endommager la pompe

LEGIARTI000033889918

Patrick Lefevre (titulaire) ; M. Frantz Michel (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M.

Article Annexe 5

- points clés des normes associées aux forages d'eau et à la mise en œuvre de sondes géothermiques (notamment : NFX 10 970 et NFX 10 999 ; PR NFX 10 950 ; NFX 10 960) 2 h 30 3.2 : connaître les différents types d'équipements de forages (sondes, crépines

Article 229-II-1.20

de la catégorie A ; 2. des moyens doivent être prévus pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible liquide ; 3. des soupapes et/ou des robinets d'arrêt doivent être installés de part et d'autre des crépines

Article 229-II-1.11

Chaque prise d'eau des machines doit être pourvue d'un organe de sectionnement et d'une crépine démontable de section de passage suffisante, installée sur le bordé en vue d'éviter l'introduction de tout corps étranger susceptible d'empêcher la manœuvre

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Chambry Saint-Quentin - Roupy Soissons - Courmelles Allier Lapalisse - Périgny Alpes-de-Haute-Provence Barcelonnette - Saint-Pons Château-Arnoux - Saint-Auban Sisteron - Vaumeilh Alpes (Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin

Article 223 a-II-2/10

catégorie A ; 1.3.2 que des dispositions soient prises pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible ; 1.3.3 que des soupapes et/ou des robinets d'arrêt soient installés à l'entrée et à la sortie des crépines

Article Annexe I (suite)

Oise Ressons-l’Abbaye 60 Oise Rochy-Condé 60 Oise Rocquemont 60 Oise Rosières 60 Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers

LEGIARTI000050672722

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR MAIRIE 1018818 6779170 2020_LOT3_ZN_68_01_S1 1 2020_03_02-1 Hauts-De-France Aisne 2020_LOT3_ZN_02_01 Tupigny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Albert Egret 743553 6984387 2020_LOT3_ZN_02_01_S1 1 Rue Georges Lefèvre