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3 493 résultats pour « Carail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

6a210d63cdc6046d47098c0f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ARRET N°2026/148 N° RG 23/00168 - N° Portalis DBWA-V-B7H-CMDK ASSOCIATION CLUSTER GAT CARAIBES LOGISTIQUE ET TRANSPORT C/ S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

60320ae5f5e346430d5a38e4

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

des dettes fiscales ou sociales, et a émis les plus expresses réserves quant au caractère saisissable de celles-ci.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e1fd1120ac6488494aa617

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, avocat au barreau de NIMES [B] [O] VEUVE [I] épouse [I] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [H] [I] Représentée par Me Isabelle VIGNON

Source officielle
CA

Référés du PP

68130509e66d7f6b7b71ed8f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES Madame [V] [B] épouse [N] née le 25 Octobre 1951 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Roch-vincent CARAIL de

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66878cf105d6f7f678d492c8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES Monsieur [K], [B], [U] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Roch-Vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4259

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SARL Caraibes Industrie.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

651fa521c601f083189915df

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

HARAS DES CARMILLES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58b5502b828318c4e27f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Habilis Mercatis Caraibes (H.M.C.)

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc3690d69e87f74e6c06c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [C] [X] épouse [Z] née le 20 Juillet 1960 à [Localité 7] (MARTINIQUE) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Roch-vincent CARAIL

Source officielle
CA

Référés du PP

63d4ccf992a57405de331746

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

PAR : Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me SARDA Virginie, avocat au barreau de NIMES substituant Me Roch-vincent CARAIL

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a70

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

APPELANTES : Mme [Z] [R] veuve [C] née le [Date naissance 9] 1945 à [Localité 18] (30) [Adresse 15] [Localité 18] Représentée par Me Roch-Vincent Carail de l'AARPI Bonijol-Carail-Vignon, plaidant

Source officielle
CA

Chambre civile

65336afdbb40ec8318f31cf0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'association Cluster Gat Caraibes Logistique et Transports fait valoir qu'elle n'a jamais eu pour adresse de siège social celle située chez [Adresse 5].

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67beeca9bf26379030712

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf0ca9bf2637903071c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf0ca9bf2637903071e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

En effet, il ressort du projet de réorganisation de la SAS Cargill Haubourdin qu'elle a elle-même communiqué, que le groupe Cargill a décidé d'une réorganisation opérationnelle au niveau mondial en 2015

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf0ca9bf26379030720

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

En effet, il ressort du projet de réorganisation de la SAS Cargill Haubourdin qu'elle a elle-même communiqué, que le groupe Cargill a décidé d'une réorganisation opérationnelle au niveau mondial en 2015

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf1ca9bf26379030724

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf2ca9bf26379030726

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Cargill [Localité 3] ; les bilans de cette société également communiqués ne constituent pas des informations pertinentes ; de même que les résultats du groupe Cargill dans son ensemble, à fin décembre

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf2ca9bf26379030728

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf3ca9bf2637903072c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

En effet, il ressort du projet de réorganisation de la SAS Cargill Haubourdin qu'elle a elle-même communiqué, que le groupe Cargill a décidé d'une réorganisation opérationnelle au niveau mondial en 2015

Source officielle