Codes de loi français

Article 16

correspondant à la commune déléguée de Saint-Martin-des-Champs, Brécey, La Chaise-Baudoin, La Chapelle-Urée, Les Cresnays, Cuves, La Godefroy, Le Grand-Celland, Isigny-le-Buat, Juvigny les Vallées, Lingeard, Les Loges-sur-Brécey, Le Mesnil-Adelée, Le Mesnil-Gilbert

Article 1

ci-jointes, s'étendant dans le département de la Manche, sur une partie du territoire des communes suivantes : Beauficel, Brouains, Brécey, Chérencé-le-Roussel, Cresnays, Cuves, La Gohannière, Lingeard, Les Loges-sur-Brécey, Le Mesnil-Adelée, Le Mesnil-Gilbert

Article Annexe I

B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

Article Annexe I

Anderson Herbe le rail (*) Baccharis halimifolia L., 1753 Séneçon en arbre (*) Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Cabombe de Caroline, Eventail de Caroline (*) Cenchrus setaceus (Forssk.)

LEGIARTI000035021601

politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique GRONNER, cheffe de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Caroline

Article 1

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 1

Didier Codorniou, membre titulaire ; Mme Caroline Cayeux, membre suppléant. c) Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs : M. Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M.

Article 12

Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines

Article Annexe

. : 25, Leblanc (Gilbert). Hélesmes, Bois de Colleret, A 75, Sites industriels : 396, 3673(*, Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).

LEGIARTI000049591158

Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

LEGIARTI000032745230

E48342 LA GALERE TOULON TL 172436 LA SAVOIE LYON LY 002076F LORIOT LE GUILVINEC GV 302539 LOULOU TOULON TL 856068 LOULOU LES SABLES-D'OLONNE LS 421935 MAB ER GUIP VANNES VA 688068 MAMY TOULON TL 380197 MANON TOULON TL 700264 MARIA GILBERTE

Article 1

Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.

Article ANNEXE 21

l'Estaque, parcelles n°s 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 128 et 129 ; - section O de Saint-Henri, parcelles n°s 126, 172 et 173 (traverse Favant côté impair) ; - section D de l'Estaque, parcelle n° 210 ; - voie ferrée jusqu'au chemin Gilbert-Charmasson

Article 2-1

Pierre-Audat, 93420 Villepinte ; - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Clichy-sous-Bois, situé sur la pelouse de la mairie de Clichy-sous-Bois, place du 11-novembre-2018,93390 Clichy-sous-Bois, face au conservatoire Gilbert

Article 4

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article Annexe II (suite)

Entreprise Jacques Mogli Quartier Les Mouissèques 83500 La Seyne-sur-Mer De 1960 à 1985 Entreprise Jean Negri et fils, 9, rue de Cyrnos, 13000 Marseille : de 1938 à 1948, puis 15, rue Saint-Cannat, 13002 Marseille : de mai 1948 à mars 1949, puis 5, rue Gilbert-Dru

Article Annexe

Fontenermont ; Le Fresne-Poret ; Le Gast ; Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert

LEGIARTI000021809793

Mancellière-sur-Vire, Marchésieux, Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Maupertuis, (La) Meauffe, Méautis, (Le) Mesnil, (Le) Mesnil-Adelée, (Le) Mesnil-Amand, (Le) Mesnil-Amey, (Le) Mesnil-Aubert, (Le) Mesnilbus, (Le) Mesnil-Eury, (Le) Mesnil-Garnier, (Le) Mesnil-Gilbert

LEGIARTI000026790498

géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus) BAIE DU MONT St MICHEL I8--0200 La See Du point géographique : Aval de la confluence avec la Sée Rousse et la Sée Blanche (Sourdeval) à la mer Tête aval du pont de Pont-Gilbert

LEGIARTI000050066316

Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel - Lons-le-Saunier 0390022M Collège Aristide Briand - Lons-le-Saunier 0390025R Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert