Codes de loi français

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32 résultats pour « Caroline LABBEE- FABRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Râle de Caroline. Râle. Charadriiformes Recurvirostridés. Himantopus himantopus. Echasse blanche. Echasse, Oiseau l'Anmô. Charadriidés. Charadrius semi-palmatus. Gravelot semipalmé. Collier. Charadrius wilsonia.

Article 3

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Série commémoratifs et divers : ― le Gouvernement belge à Sainte-Adresse 1914-1918 ; ― émission commune France-île Maurice ; ― Jean-Henri Fabre (1823-1915) ; ― Saintes-Maries-de-la-Mer (1315-2015) ; ― Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

Article Annexe I

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Anderson Herbe le rail (*) Baccharis halimifolia L., 1753 Séneçon en arbre (*) Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Cabombe de Caroline, Eventail de Caroline (*) Cenchrus setaceus (Forssk.)

LEGIARTI000035021601

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politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique GRONNER, cheffe de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Caroline

LEGIARTI000047814890

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association : Institut national d'histoire de l'art, au titre de son association : Institut national de l'audiovisuel, au titre de son association : Etablissement public de la Cité de la musique-Philharmonie de Paris, au titre de son association : -à des Labex

Article 1

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Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 1

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Didier Codorniou, membre titulaire ; Mme Caroline Cayeux, membre suppléant. c) Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs : M. Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M.

Article Annexe 8

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Rue Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Joseph-Fabre. Rue Joseph-Fabre jusqu'à la rue de l'Hort-de-Monseigneur. Rue de l'Hort-de-Monseigneur jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin, de la parcelle OP 1 jusqu'à la rue Maurice-Biscaye.

Article 12

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Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines

Article annexe

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Musée Fabre, à Montpellier. Musée des beaux-arts, à Nancy. Musée des beaux-arts, à Nantes. Musée des beaux-arts J.-Chéret, à Nice. Musée des beaux-arts, à Orléans. Musée Sainte-Croix, à Poitiers. Musée Saint-Denis, à Reims.

Article 4

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O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article Annexe I

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B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

LEGIARTI000049591158

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Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

LEGIARTI000028786110

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Daubié BOURG-EN-BRESSE Lyon 0010821M Collège Eugène Dubois CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE Montpellier 0301326D Collège André Chamson LE VIGAN Montpellier 0300039E Collège de La Galaberte SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT Montpellier 0340119V Collège Ferdinand Fabre

LEGIARTI000036612206

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Charadriiformes) (*) Dromas ardeola Paykull, 1805 : Drome ardéole Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus pileatus (Scopoli, 1786) : Noddi brun Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) (*) Stercorarius antarcticus lonnbergi Mathews, 1912 : Labbe

LEGIARTI000027993579

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D'ores et déjà, en matière de recherche, l'action "Initiatives d'excellence" s'articule avec plusieurs actions du programme d'investissements d'avenir : notamment, les actions "Laboratoires d'excellence - Labex", "Equipements d'excellence - Equipex",

Article Annexe II

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Hydrobates pelagicus Pétrel tempête (Océanite tempête) X X X X Oceanodroma leucorhoa Pétrel culblanc (Océanite culblanc) X X X Phalaropus lobatus Phalarope à bec étroit X X Phalaropus fulicarius Phalarope à bec large X X X Stercorarius parasiticus Labbe

LEGIARTI000036612924

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Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier grivelé Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus stolidus (Linnaeus, 1758) : Noddi brun, Noddi niais Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) Stercorarius longicaudus Vieillot, 1819 : Labbe

LEGIARTI000036612914

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Article Annexe II

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Labbé. Chantiers R. Labbé SA. Construction Labbé R. SARL. 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo. De 1995 à 1996. Constructions navales Robert Hus 3, rue du Clos-du-Noyer, ZI, 35400 Saint-Malo. De 1971 à 1990.

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