CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6033524b4276eb0341d38bc2
6 juillet 2017
APPELANTES SA ALLIANZ BENELUX ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Caroline
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b3
26 février 2015
Sébastien A... , M.
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.
Pôle 4 - Chambre 8
5fdcd4c44736ab3fe7156212
25 octobre 2018
de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.
6253cdb5bd3db21cbdd94364
13 décembre 2018
Madame Caroline C... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]
6253cd70bd3db21cbdd935b3
7 octobre 2016
SEHILI FRANCESCHINI, avocat au barreau de SENLIS, substitué sur l'audience par Me Solène GARCIN-BERSON, avocat au barreau de VERSAILLE INTIMÉES Mademoiselle Caroline X...née le 2 février 1975
Pôle 5 - Chambre 6
615e0de7c25a97f0381f5043
10 octobre 2013
PARIS, toque : G0661 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
Pôle 2 - Chambre 5
6035a6e47a60cb0ad89b1c9d
22 mars 2016
droit néerlancais, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2]N (PAYS BAS) N° SIRET : 501 491 567 00019 Représentées par Me Caroline
61628ccb293034a8c342f6cb
6 décembre 2012
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
6162c833b820aa60963d8466
est : [Adresse 2]) et sa succursale en France : [Adresse 1] Représentant : la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN), avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de : Me Carole
Pôle 6 - Chambre 7
6867653f9f40b42a26419d0a
3 juillet 2025
à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09279 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien
616263c710de15342de14848
7 février 2013
3e chambre
5ffc71285f9f2048b2d04d36
7 janvier 2021
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Novembre 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise BAZET, Conseiller chargé du rapport et Madame, Caroline
6162d32b70d46c7f95e82632
23 février 2012
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère Madame Caroline
61628ccb293034a8c342f6cc
4 juillet 2013
Pôle 5 - Chambre 9
68709e4c7c3ffdb9560b08e7
10 juillet 2025
IMPULSE [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n° 477 913 487 Représentées par Me Sébastien PONIATOWSKI de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés,
6162af179547460d26ddb690
14 mars 2013
toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
6162cf778b4dc27576e7b7e0
18 octobre 2012
toque : P0255 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
Pôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c14b
25 mars 2015
judiciaire de la Société FLJ [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Sébastien
6162da70dda066944ee0e84c
15 décembre 2011
: L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseillère Madame Caroline
Page 1 sur 2
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.