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35 résultats pour « Caroline SÉBASTIEN-LÉPÉE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033524b4276eb0341d38bc2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

APPELANTES SA ALLIANZ BENELUX ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Sébastien A... , M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2d

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdcd4c44736ab3fe7156212

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94364

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Madame Caroline C... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935b3

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

SEHILI FRANCESCHINI, avocat au barreau de SENLIS, substitué sur l'audience par Me Solène GARCIN-BERSON, avocat au barreau de VERSAILLE INTIMÉES Mademoiselle Caroline X...née le 2 février 1975

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0de7c25a97f0381f5043

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

PARIS, toque : G0661 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6035a6e47a60cb0ad89b1c9d

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

droit néerlancais, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2]N (PAYS BAS) N° SIRET : 501 491 567 00019 Représentées par Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61628ccb293034a8c342f6cb

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c833b820aa60963d8466

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

est : [Adresse 2]) et sa succursale en France : [Adresse 1] Représentant : la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN), avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de : Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d0a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/09279 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616263c710de15342de14848

Appel

7 février 2013

7 février 2013

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

3e chambre

5ffc71285f9f2048b2d04d36

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Novembre 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise BAZET, Conseiller chargé du rapport et Madame, Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162d32b70d46c7f95e82632

Appel

23 février 2012

23 février 2012

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61628ccb293034a8c342f6cc

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e4c7c3ffdb9560b08e7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

IMPULSE [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n° 477 913 487 Représentées par Me Sébastien PONIATOWSKI de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162af179547460d26ddb690

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

toque : L0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162cf778b4dc27576e7b7e0

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

toque : P0255 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60376d736e73db49d7c5c14b

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

judiciaire de la Société FLJ [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da70dda066944ee0e84c

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

: L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseillère Madame Caroline

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