Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
42 résultats pour « Carteret Eg »
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Article Annexe V
session : 2010 Première session 2011 Première Session 2011 Domaine professionnel Domaine professionnel Domaine professionnel EP 1 EP 2 EP 2 EP 2 EP 1 EP 1 Domaines généraux Unités générales Unités générales EG
LEGIARTI000050696036
1-Français et histoire-géographie UG 1 EG 1-Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique UG 1 EG 2-Mathématiques et sciences UG 2 EG 2-Mathématiques et physique-chimie UG 2 EG 3-Education physique et sportive UG 3 EG 3-Education
Article Annexe II b
Mode Mode Mode Durée de l'épreuve ponctuelle EP1 - Étude esthétique et technologique UP1 8(1) CCF* CCF Ponctuelle écrite 8 h (+1 h PSE) EP2 - Réalisation et contrôle UP2 5 CCF CCF Ponctuelle pratique 12 h EG 1
Article Annexe II
pratique 5 h EP 2 - Technologies professionnelles et sciences appliquées 4 ponctuelle écrite 2 h EP 3 - Environnement économique, juridique et social de l'entreprise hôtelière 2 ponctuelle écrite 1 h Domaines généraux EG
Article 1
Aux fins du présent arrêté, on entend par " véhicule " tout véhicule à moteur immatriculé en France, mis pour la première fois en circulation avant le 1er janvier 2000, dont le certificat d'immatriculation comporte, au 1er janvier 2000, la mention " EG
Article 18
Le canton n° 17 (Les Pieux) comprend les communes suivantes : Barneville-Carteret, Baubigny, Benoîtville, Bricquebosq, Fierville-les-Mines, Flamanville, Grosville, La Haye-d'Ectot, Héauville, Helleville, Le Mesnil, Les Moitiers-d'Allonne, Pierreville,
Article Annexe I
-les régions de gendarmerie ; (1) Les militaires affectés au sein des écoles de gendarmerie (EG), de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale (AMGN) et du centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG) relèvent de la commission
Article 2
métropole : Dunkerque ; Boulogne ; Le Havre ; Caen ; Cherbourg ; Granville ; Saint-Malo ; Roscoff ; Brest ; Douarnenez ; Concarneau ; Lorient ; Nantes - Saint-Nazaire ; La Rochelle ; Rochefort-sur-Mer ; Port-la-Nouvelle ; Sète ; Marseille Port ; Carteret
Article Annexe IV
pratique 1 h 30 maximum EP 3 : U P 3 4 CCF Ponctuelle Pratique 1h Unités d'enseignement général EG1 : Français et Histoire -Géographie - enseignement moral et civique U G 1 3 CCF Ponctuelle écrite 2 h + 15 min EG
Article ANNEXE III b
Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h EG
Article ANNEXE III b
Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h (dont 1h PSE) EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral et pratique 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h EG
Article ANNEXE III b
Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h EG
Article ANNEXE III c
Epreuve EG 2-Mathématiques-Physique-Chimie (*) UG 2 coefficient 2 L'épreuve de mathématiques-sciences physiques et chimiques est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Epreuve EG 2-Mathématiques-Physique-Chimie (*) UG 2 coefficient 2 L'épreuve de mathématiques-sciences physiques et chimiques est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Epreuve EG 2-Mathématiques-Physique-Chimie (*) UG 2 coefficient 2 L'épreuve de mathématiques-sciences physiques et chimiques est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Epreuve EG 2-Mathématiques-Physique-Chimie (*) UG 2 coefficient 2 L'épreuve de mathématiques-sciences physiques et chimiques est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article ANNEXE III c
Epreuve EG 2-Mathématiques-Physique-Chimie (*) UG 2 coefficient 2 L'épreuve de mathématiques-sciences physiques et chimiques est définie par l'arrêté 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les
Article 1
code des transports, les soixante-six ports pour lesquels l'autorité portuaire doit établir et transmettre au préfet du département le relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer sont : Ajaccio, Audierne, Barneville-Carteret
Article ANNEXE I
gaz de pétrole liquéfiés (dénomination sociale et numéro d'agrément) : certifie que : -le véhicule de marque : -n° de série : -type : -mis pour la première fois en circulation le : immatriculé en France et comportant au 1er janvier 2000 la mention " EG
Article ANNEXE II
gaz de pétrole liquéfiés (dénomination sociale et numéro d'agrément) : certifie que : -le véhicule de marque : -n° de série : -type : -mis pour la première fois en circulation le : immatriculé en France et comportant au 1er janvier 2000 la mention " EG
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