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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6520f5f2bb275d83183a3b8b
6 octobre 2023
6 octobre 2023
avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société DIAGONALE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nicolas FANGET de la SELARL VEBER ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cassandre
Source officielleSociale E salle 4
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
A VIE AUX SENIORS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie FRANTZEN-BOUREZ, avocat au barreau de LILLE, assistée de Me Romain MIFSUD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cassandre ROULIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431064828558704f52e6967
7 avril 2023
7 avril 2023
APPELANT : [H] [D] né le 28 Janvier 1989 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas FANGET de la SELARL VEBER ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cassandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e45
9 octobre 2024
9 octobre 2024
INTIMÉE : Société NATIONALE SNCF [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain MIFSUD de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cassandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90468
25 mars 2013
25 mars 2013
X... n'avait plus aucun contact avec Cassandre depuis le 9 novembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
18 avril 2011
* * * * * Des relations entre Monsieur Amer Y... et Madame Isabelle X... sont nés deux enfants, Cassandra Y..., le 9 septembre 1999 et Safiana Y..., née le 19 février 2004, reconnues par leurs
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
E..., né le 23 août 2006 ; + Cassandra X... Z..., née le 26 mai 2009.
Source officielleSociale C salle 3
65375f5d974d258318455003
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 17 mai 2023 EXPOSE DU LITIGE La SAS SOLOTRA exerce une activité de transport routier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56c8
3 juin 2014
3 juin 2014
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 12 décembre 2012 par la Cour de Cassation cassant l'arrêt de la Cour d'Appel de Bordeaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acf
18 septembre 2007
18 septembre 2007
entre : DEMANDERESSE ayant saisi la cour d'appel de Versailles par déclaration enregistrée au greffe social le 5 juillet 2006 en exécution d'un arrêt de la Cour de cassation du 15 février 2006 cassant
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60352476ce2e9a4f855779bd
14 juin 2016
14 juin 2016
Après arrêt de la Cour de cassation du 18 mars 2015 cassant et annulant en toutes ses dispositions l'arrêt rendu le 27 janvier 2014 et remettant la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient
Source officielleChambre 1-6
6025ebd929bade735f906f47
11 février 2021
11 février 2021
[K]'; - un second choc a eu lieu lorsque la motocyclette a été projetée contre la calandre du camion de M. [F] que [P] [G] venait de dépasser.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0a
5 novembre 2008
5 novembre 2008
La Cour est saisie sur renvoi de cassation l'arrêt rendu le 10 octobre 2007, cassant l'arrêt rendu le 10 janvier 2006 par la cour d'appel de Chambéry sur appel du jugement rendu le 25 juillet 2003 en départage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801dfea354955cf78ced5c8
17 avril 2025
17 avril 2025
L'appelant fait valoir qu'en mars 2021, il n'était pas matériellement possible pour lui de déceler une corrosion perforante sous la calandre du véhicule du simple fait que le moteur avait été réparé et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89ff3ca0c5f000839903a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
en application de la convention collective nationale des transports routiers.
Source officielleChambre Sociale
616091fddb7ff645d8566439
5 mars 2013
5 mars 2013
[E] [X], embauché selon contrat de travail à durée indéterminée daté du 1er mars 2002 en qualité de conducteur grand routier au coefficient 128 M prévu par la convention collective des transports routiers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162b6204785972364720401
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 19 février 2009 par la Cour de Cassation cassant l'arrêt RG n° 05/05888 en date du
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
audience publique , l'arrêt suivant dans l'affaire, entre : DEMANDERESSE devant la cour d'appel de Versailles saisie comme cour de renvoi, en exécution d'un arrêt de la Cour de cassation du 30 JUIN 2004 cassant
Source officielleChambre Sociale
616091fddb7ff645d8566437
5 mars 2013
5 mars 2013
[F] [T], embauché selon contrat de travail à durée indéterminée daté du 1er mars 2002 en qualité de conducteur grand routier au coefficient 128 M prévu par la convention collective des transports routiers
Source officielleChambre Sociale
616091fddb7ff645d8566438
5 mars 2013
5 mars 2013
[G] [V], embauché selon contrat de travail à durée indéterminée daté du 1er mars 2002 en qualité de conducteur grand routier au coefficient 128 M prévu par la convention collective des transports routiers
Source officiellePage 1 sur 6