CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

231 résultats pour « Ceccotti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00572_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La société Cecotti A... et associés et M. A...

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLANTIN-CECCOTTI

SIREN 883072191Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

22/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLANTIN-CECCOTTI

SIREN 883072191Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRUN CECCOTTI MEDITERRANEE

SIREN 470800103Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

24/03/2026

Voir →

Radiations

CECCOTTI, Dominique

SIREN 941388183Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

09/09/2025

Voir →

Radiations

CECCOTTI, Nicolas

SIREN 937497733Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

23/03/2025

Voir →

CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

GENESTET, la SARL CECOT FRANCIS, l'EI [B] [X], la SAS ENTREPRISE MORETTI, la SARL M.A.B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a11f

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

à la demanderesse, les facturations établies par la société SVV et les règlements effectués par la société CECOPAR ; -que la société CECOPAR devait régler les livraisons effectuées à ses clients ; -que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SARL POLYBENNE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CELODISc/Monsieur Michel X

6253cc17bd3db21cbdd8f17c

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

CELODIS, PAR CES MOTIFS Déclare nul pour défaut de qualité l'appel interjeté par la S. A. R. L.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb217548bc59fcf4f0f80

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Y] [N] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886adafa129e3995180b

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

d'inscription au répertoire général : S 10/10544 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Septembre 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 08-00791 APPELANTE SAS CEFODIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de20e9a173d6d859cd6e

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

[C] [S] a dirigé de 1996 à 2000 les sociétés Ceacti et Ceacti BPL, ces sociétés ayant pour société holding la société MJ Informatique dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f8

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

demande de saisie-arrêt de ses rémunérations formée par la CRCAM PYRÉNÉES GASCOGNE pour paiement d'une somme de 160 514.98 francs arrêtée au 31 août 1999, a confié un complément d'expertise à Monsieur Ceccotti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94711

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, membre de la SCP ABBAL-CECCOTTI, avocat au barreau de MONTPELLIER, D'AUTRE PART

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21bdc549ea05a7cd2cf6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTS : Monsieur [J] [Z] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d2809

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANTS : Madame [H] [Z] épouse [K] née le 11 Octobre 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01521_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

S'agissant du moyen soulevé par la société Cecoville : 11.

Source officielle
CA

4e chambre

603503659069d33097ac59b0

Appel

4 juillet 2016

4 juillet 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Guillaume BARTHELEMY, avocat postulant et plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : L 0190 Société SEET CECOBA

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67076fff81e733ee26982cf1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BESSE ET FILS SERVICE AUX PARTICULIERS [Adresse 46] [Localité 13] SA AXA FRANCE IARD assureur RC et RCD de la SARL BESSES et FILS (contrat n° 7597619204) [Adresse 10] [Localité 33] SARL CECOT

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA04301_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

Il soutient que : - le jugement attaqué n'est pas suffisamment motivé ; - les sociétés " Lignes et Formations " " Cefodis " et " Créandis " cédées ne répondent pas à la définition européenne des petites

Source officielle
CA

15e Chambre A

61609a4d54c6ec55cf71018d

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

Monsieur [U] [ZQ], demeurant [Adresse 9] (ITALIE) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Virginie CECCHETTI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

24 et 25 août 2011, Monsieur et Madame [D] ont fait assigner devant le tribunal de grande instance de Toulon, Monsieur [H] et la société SAGENA, la société Azuréenne de Construction et Monsieur [N] 'CECLAIR

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688311284d9076bf079c22a3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuelle FOSSIER, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, membre de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603ebebd72824438566ee

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2023003023 APPELANTS : Maître [G] [N] ès qualités de liquidateur Judiciaire de la SAS [15] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Amélie CECCOTTI

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d05

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CALIFORNIA RESORT RCS de BEZIERS n°483 505 509, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me CECCOTTI

Source officielle