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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6162fde33ebbdffcbea6a98f
6 octobre 2010
6 octobre 2010
APPELANTS Madame [J] [W] [N] [I] épouse [V] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Maître Claude EBSTEIN, avocat substituant Maître CHAMAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86992
19 février 2003
19 février 2003
CHAILLARD épouse Y..., A...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9625824be504d62dd3298
12 février 2020
12 février 2020
S... et E... aux entiers dépens qui seront recouvrés par Maître Pierre Chamaillard, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85636
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me TANI-ZANI collaborateur de Me CHAMAILLARD, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616307f95a67331bacec3c2c
22 mars 2012
22 mars 2012
VIGNES en la personne de Maître Philippe GALLAND, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Maître Claude EBSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque B 43, plaidant pour Maître Pierre CHAMAILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a2424e100fed5ecc2ea9
28 mai 2010
28 mai 2010
la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de Me Pierre CHAMAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141e
10 avril 2014
10 avril 2014
Représenté par Maître Pierre CHAMAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1389 et assisté sur l'audience de Maître Claude EBSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0043 INTIMÉE SARL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162fde83ebbdffcbea6a9f8
8 mars 2012
8 mars 2012
jugement rendu le 30 Septembre 2008 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL Section Encadrement RG n° 07/02092 APPELANT Monsieur [R] [R] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Pierre CHAMAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f8f
21 mars 2002
21 mars 2002
S. pris en la personne de ses dirigeants légaux ayant son siège social à CLICLY Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Maître CHAMAIILLARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfe
25 novembre 2014
25 novembre 2014
faits, le Groupe France Champignon était composé des sociétés suivantes : la société coopérative Agricole France Champignon, la société EUROMYCEL, la société Champignonnières des Roches, la société Champiland
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162efba8fe037d2cb4a05a6
18 janvier 2012
18 janvier 2012
jugement rendu le 16 Avril 2009 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG n° 08/01579 APPELANT Monsieur [C] [E] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Pierre CHAMAILLARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48ca551627057d32df04
11 mai 2022
11 mai 2022
Elles étaient assises sous le préau (...) et en rigolant, [[D]] me dit que la veille au soir, en chamaillant, '[H]' lui a mis des doigts. Il me semble que c'est cette terminologie qu'elle a utilisée.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00974_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
hameaux Le Plessis Gour, Le Quillio, La ville Guimard, La Ville Calair, La ville Carieux, Trohelleuc, Le Diffaux, Bomel d'en haut, Coicovec, Le Champ de Savoy, Beau Se´jour, Magouery, Magoue¨t, Les Chanillards
Source officielle