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20 résultats pour « Chantal MEININGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b82

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentés par Me Chantal MEININGER BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant Me Michel LEFEVRE-FRANQUET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6035e4d8bbb7f04b03cb49b3

Appel

4 février 2016

4 février 2016

PARIS 75016 - RG n° 11-14-0333 jonction avec 11-14-000338 APPELANTS Monsieur [N] [Z] Né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c27

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Public AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE DE FRANC NCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 90/ 92, avenue du Général Leclerc-93500 PANTIN Représentée par Me Chantal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616361c4c983b818eb76d226

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

RENÉ JULIEN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chantal MEININGER BOTHOREL, avocate au barreau de PARIS, toque : R 169 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bf

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Bertrand X... 14 avenue du Docteur Lacroix 94270 LE KREMLIN BICETRE comparant en personne, assisté de Me Chantal MEININGER Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 164 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb1406f3a040a88f570ce3

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

représenté par Me Julie SOLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C0749, avocat plaidant INTIMEE DU CHEF DE LA COMPETENCE SARL GROUPE PIERRE CONSEILS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chantal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61629bb6eaaf44d62f53e85c

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

comparante en personne, assistée de Me Suzanne BENTO CARRETO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1806 INTIMÉE SELAS LA GRANDE PHARMACIE BAILLY [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebe

Appel

10 décembre 1999

10 décembre 1999

COGINVEST prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 70 rue Mouffetard 75005 PARIS représentée par Maître BAUFUME, avoué assistée de Maître CHANTAL MEININGER-BOTHOREL, Toque a426,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60325845c45d6d8d9b012b6f

Appel

22 février 2018

22 février 2018

LEBRAY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Maître [C] [N] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL HARMONIES FERROVIAIRE demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Chantal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fdc3c833d2fb9607032f3a2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

J036, INTIMÉE: SARL ALPHA SEMENCES Ayant son siège social: [Adresse 2] [Adresse 3] RCS de DOUAI: 318 760 501 prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Chantal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca59243ed1312d7d6c9c5a

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au RCS de MONT-DE-MARSAN sous le numéro 896 350 196 ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a363

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

né le 03 Novembre 1944 à NANCY (54) ... 54200 TOUL représenté par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me LIPP, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame Chantal Z... épouse X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f039cffb4f136743d7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60338c996ebade3f98bb42af

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

d'opposition des parties GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN lors du délibéré : Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b7

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

CASTELNAUDARY ... 11000 CARCASSONNE représenté par Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me MEGNIN

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6037454c2cfa17238e94d00a

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

dans son délibéré, assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Christine DEVALETTE, Président de chambre Isabelle BORDENAVE, Conseiller Chantal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69cdfc6dcdc6046d47d227bb

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Vous vous êtes ensuite lancé dans un chantage inacceptable, consistant à dire que sans accord de notre part pour une indemnité correspondant à 5 ans de salaire, vous iriez plus loin, aux prud'hommes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60375eec1825c93c2cf32133

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Mme [X] exerçait la profession d'avoué à Nancy, au sein de la SCP Merlinge Bach-Wasermann & Faucheur-Schiochet, dont elle possédait un tiers des parts.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68e49e75bf7d454f9ee48667

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Meninger Bothorel, avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6854781dc057dee7932

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[J] [I] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [V] [Y] en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION, Président, et

Source officielle