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3 résultats pour « Choisel »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Choiselle A partir du barrage existant à 60 mètres en amont du pont de la Motte jusqu'à la Loire. idem. OBSERVATIONS. (1) Ce canal a été concédé pour vingt-neuf ans, par ordonnance du 30 juin 1822. La pêche fait partie de la concession.

LEGIARTI000032916791

—

DÉPARTEMENT DES YVELINES Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Adainville, Auffargis, Auteuil (1), Bennecourt, Beynes, Bois-d'Arcy (1), Boissière-Ecole (La), Bourdonné, Chevreuse, Choisel, Civry-la-Forêt, Coignières,

Article Annexe

—

Alluets-le-Roi (Les), Andelu, Aubergenville, Auffargis, Auffreville-Brasseuil, Aulnay-sur-Mauldre, Auteuil, Autouillet, Bailly, Bazemont, Beynes, Boinville-en-Mantois, Boissy-sans-Avoir, Bonnelles, Bouafle, Breuil-Bois-Robert, Bréviaires (Les), Chavenay, Choisel

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